Enfant

Eléments de réflexion sur l'indemnisation des veuves et orphelins des déportés juifs de France : rapport de la Mission interministérielle d'étude sur l'indemnisation des victimes de la déportation

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Inspection générale des affaires étrangères ; Inspection générale de l'administration ; Inspection générale des anciens Combattants

Remis le 1er janvier 2000

L'évolution des relations parents-enfants-professionnels dans le cadre de la protection de l'enfance

Rapport d'étude

Auteur(s) : Claude Romeo ; Ministère de la Famille, de l'Enfance et des Personnes handicapées

Remis le 1er janvier 2001

Commission Périnatalité, enfants et adolescents : Travaux préparatoires à l'élaboration du Plan Violence et Santé en application de la loi relative à la politique de santé publique du 9 août 2004

Rapport d'étude

Auteur(s) : François Baudier ; Ministère de la Santé et des Solidarités

Remis le 1er mars 2005

La scolarisation des enfants handicapés : loi du 11 février 2005 - Conséquences sur les relations entre les institutions scolaires et médico-sociales. Importance du partenariat avec les collectivités locales

Rapport officiel

Auteur(s) : Guy Geoffroy ; Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche ; Ministère de la Sécurité sociale, des Personnes âgées, des Personnes handicapées et de la Famille

Remis le 1er septembre 2005

Champs Magnétiques d'Extrêmement Basse Fréquence et Santé

Rapport d'étude

Auteur(s) : André Aurengo ; Jacqueline Clavel ; René de Sèze ; Pascal Guenel ; Pascal Joussot-Dubien ; Bernard Veyrets ; Direction générale de la Santé