Enfant

Enfant : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les essais cliniques chez l'enfant en France

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Françoise Lalande  ;  Bernadette Roussille  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er octobre 2003

La prévention sanitaire en direction des enfants et des adolescents

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Claire Trouvé  ;  Patricia Vienne  ;  Bernard Marrot  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er février 2003

Rapport du groupe de travail « Alimentation infantile et modification de la flore intestinale » - Report of the working group on Infant foods and modification of the intestinal flora

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christine Cherbut  ;  Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le  1er novembre 2003

Evaluation du dispositif des réseaux d'écoute, d'appui et d'accompagnement des parents (REAAP)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bernadette Roussille  ;  Jean-Patrice Nosmas  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er mars 2004

Prise en charge des personnes infectées par le VIH : Recommandations du groupe d'experts - 2002

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-François Delfraissy  ;  Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées

Remis le  1er juillet 2002

Intégration des enfants handicapés en milieu scolaire

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yvan Lachaud  ;  Secrétariat d'État aux personnes handicapées  ;  Ministère de la Jeunesse, de l'Education nationale et de la Recherche

Remis le  1er octobre 2003

L'exercice de l'autorité parentale dans les législations européennes : rapport pour le Haut conseil de la population et de la famille

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Frédérique Granet  ;  Haut Conseil de la Population et de la Famille

Remis le  1er octobre 2002

Pour une politique de la famille rénovée : rapport à M. le Premier ministre et à Mme la ministre de l'emploi et de la solidarité

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Gillot  ;  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1998

Assurer les bases de l'autorité parentale pour rendre les parents plus responsables : rapport présenté au Ministre de l'emploi et de la solidarité au nom du groupe de travail Paternité

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Bruel  ;  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le  1er mai 1998

Les aides publiques en direction des familles : ampleur et incidences sur les niveaux de vie

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Valérie Albouy  ;  Nicole Roth  ;  Haut Conseil de la Population et de la Famille

Remis le  1er février 2003

La mise en oeuvre du droit de l'enfant à être élevé par ses deux parents et la généralisation de l'exercice en commun de l'autorité parentale

Rapport interne

Auteur(s) :  Hugues Fulchiron  ;  Ministère de la justice  ;  Centre de Droit de la Famille

Remis le  1er mai 1997

L'accueil des jeunes enfants en France : état des lieux et pistes d'amélioration

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Frédérique Leprince  ;  Haut Conseil de la Population et de la Famille

Remis le  1er février 2003

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