Enfant

Enfant : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

40 propositions pour adapter la protection de l'enfance et l'adoption aux réalités d'aujourd'hui

Rapport officiel

Auteur(s) :  Adeline Gouttenoire  ;  Isabelle Corpart  ;  Ministère de la Famille

Remis le 

Neuvième rapport au Gouvernement et au Parlement de l'Observatoire national de l'enfance en danger

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national de l'enfance en danger

Remis le 

Vulnérabilité, identification des risques et protection de l'enfance : nouveaux éclairages et regards croisés

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Laurent Lardeux  ;  Observatoire national de l'enfance en danger

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la proposition de loi (n° 1856) relative à l'autorité parentale et à l'intérêt de l'enfant

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Noëlle Battistel  ;  Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Filiation, origines, parentalité : le droit face aux nouvelles valeurs de responsabilité générationnelle

Rapport officiel

Auteur(s) :  Irène Théry  ;  Anne-Marie Leroyer  ;  Ministère des affaires sociales et de la santé  ;  Ministère de la Famille

Remis le 

Groupe de travail consacré au suivi de la loi du 9 juillet 2010 relative aux violences faites spécifiquement aux femmes, aux violences au sein des couples, et aux incidences de ces dernières sur les enfants

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil national de l'Aide aux Victimes

Remis le 

Rapport du comité de suivi national de la réforme des rythmes scolaires (décembre 2013)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Françoise Moulin Civil  ;  Ministère de l'Éducation nationale

Remis le 

Déclaration de Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion, sur la maltraitance des enfants et des personnes âgées handicapées, Paris le 22 janvier 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, sur les décès de nourissons à l'hôpital de Chambéry dus à une contamination bactérienne, Chambéry le 24 janvier 2014.

Déclaration

La situation des Pupilles de l'Etat - Enquête au 31 décembre 2012

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Observatoire national de l'enfance en danger

Remis le 

Lutter contre les stéréotypes filles-garçons

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marie-Cécile Naves  ;  Vanessa Wisnia-Weill  ;  Commissariat général à la Stratégie et à la Prospective

Remis le 

Rapport sur les réflexions du groupe de travail sur la coparentalité - « Comment assurer le respect de la coparentalité entre parents séparés »

Rapport officiel

Auteur(s) :  Direction des Affaires civiles et du Sceau  ;  Direction générale de la Cohésion sociale

Remis le 

Haut de page