Enfant

Enfant : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 10 octobre 2014, sur le Prix Nobel de la Paix décerné à Malala Yousafzai et à Kailash Satyarthi.

Communiqué

La protection maternelle et infantile

Avis

Auteur(s) :  Christiane Basset  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Rapport d'information (…) sur les garanties procédurales en faveur des enfants soupçonnés ou poursuivis, à l'aide juridictionnelle et au renforcement de la présomption d'innocence et du droit d'assister à son procès dans le cadre des procédures pénales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marietta Karamanli  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Point sur le développement de l'accueil des jeunes enfants

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil de la Famille

Remis le 

Les ruptures familiales : état des lieux et propositions

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil de la Famille

Remis le 

Scolarité des enfants de moins de trois ans : une dynamique d'accroissement des effectifs et d'amélioration de la qualité à poursuivre

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Gilles Pétreault  ;  Marc Buissart  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche  ;  Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le  1er juin 2014

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation relatif aux collectivités territoriales et à la petite enfance

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Patricia Schillinger  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Protéger les internautes : rapport sur la cybercriminalité

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marc Robert  ;  Ministère de la justice  ;  Ministère de l'Économie et des Finances  ;  Ministère de l'intérieur  ;  Ministère des Petites et Moyennes Entreprises, de l'Innovation et de l'Economie numérique

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur la protection de l'enfance

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Muguette Dini  ;  Michelle Meunier  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Evaluation du dispositif expérimental « ABCD de l'égalité »

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Viviane Bouysse  ;  Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le 

De nouveaux droits pour les enfants ? Oui... Dans l'intérêt même des adultes et de la démocratie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Pierre Rosenczveig  ;  Dominique Youf  ;  Flore Capelier  ;  Ministère de la Famille

Remis le 

Déclaration de Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'Etat à la famille, aux personnes âgées et à l'autonomie, sur la réforme de l'autorité parentale et les droits de l'enfant, Paris le 19 mai 2014.

Déclaration

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