Enfant

Enfant : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'État à la famille, aux personnes âgées et à l'autonomie, sur l'enfance maltraitée et l'aide à l'enfance en danger, Paris le 14 octobre 2014.

Déclaration

Etude statistique relative aux appels du SNATED en 2013

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Service national d'accueil téléphonique de l'enfance en danger

Remis le 

Déclaration de M. Matthias Fekl, secrétaire d'Etat au commerce extérieur, à la promotion du tourisme et aux Français de l'étranger, sur les efforts en faveur des Français résidant à l'étranger, à l'Assemblée nationale le 7 octobre 2014.

Déclaration

Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur le Prix Nobel de la Paix décerné à Malala Yousafzai et Kailash Satyarthi, à Paris le 10 octobre 2014.

Déclaration

Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, en réponse à une question sur le suivi de la santé des enfants français résidant à l'étranger, à l'Assemblée nationale le 7 octobre 2014.

Déclaration

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 10 octobre 2014, sur le Prix Nobel de la Paix décerné à Malala Yousafzai et à Kailash Satyarthi.

Communiqué

La protection maternelle et infantile

Avis

Auteur(s) :  Christiane Basset  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Rapport d'information (…) sur les garanties procédurales en faveur des enfants soupçonnés ou poursuivis, à l'aide juridictionnelle et au renforcement de la présomption d'innocence et du droit d'assister à son procès dans le cadre des procédures pénales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marietta Karamanli  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Point sur le développement de l'accueil des jeunes enfants

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil de la Famille

Remis le 

Les ruptures familiales : état des lieux et propositions

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil de la Famille

Remis le 

Scolarité des enfants de moins de trois ans : une dynamique d'accroissement des effectifs et d'amélioration de la qualité à poursuivre

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Gilles Pétreault  ;  Marc Buissart  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche  ;  Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le  1er juin 2014

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation relatif aux collectivités territoriales et à la petite enfance

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Patricia Schillinger  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

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