Enfant

Enfant : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (…) sur la violence dans les médias audiovisuels et ses conséquences sur les enfants et la société : auditions organisées avec la commission de la culture de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Christine Blandin  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Rapport du Gouvernement sur la pauvreté en France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère des affaires sociales et de la santé  ;  Ministère des Personnes handicapées et de la Lutte contre l'Exclusion

Remis le 

Conférence nationale contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale - Groupe de travail familles vulnérables, enfance et réussite éducative : pour une politique de l'enfance au service de l'égalité de tous les enfants

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Versini  ;  Pierre-Yves Madignier  ;  Laurent Cytermann  ;  Ministère des affaires sociales et de la santé

Remis le 

Les enfants du Net III - Conditions nécessaires à la mise en place du filtrage des sites pédopornographiques par les FAI

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Forum des Droits sur l'Internet

Remis le 

Enfants et écrans : grandir dans le monde numérique - Rapport 2012 consacré aux droits de l'enfant

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Dominique Baudis  ;  Marie Derain  ;  Défenseur des droits  ;  Défenseur des enfants

Remis le 

Ethique et recherche biomédicale : rapport 2011

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

Remis le  1er août 2012

Les sectes en France : expression de la liberté morale ou facteurs de manipulation ? - Rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Vivien  ;  Premier ministre

Remis le  1er février 1983

Déclaration de M. Frédéric Cuvillier, ministre des transports et de l'économie maritime, en commémoration de l'accident de Beaune, à Crépy-en-Valois le 31 juillet 2012.

Déclaration

Aider les parents à être parents - Le soutien à la parentalité, une perspective internationale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marie-Pierre Hamel  ;  Sylvain Lemoine  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

Déclaration de Mme Dominique Bertinotti, ministre de la famille, sur l'action de l'Unicef en faveur des enfants, Paris le 6 juin 2012.

Déclaration

Déclaration de Mme Taubira, ministre de la justice, sur les valeurs particulières sur lesquelles s'appuie la justice des mineurs depuis l'ordonnance de 1945 et sur ses orientations en la matière, à Paris le 2 juin 2012.

Déclaration

Déclaration de Mme Claude Greff, secrétaire d'Etat à la famille, sur la recherche des origines personnelles des personnes adoptées et l'accompagnement des mères, notamment pour l'accouchement secret et à la naissance de leur enfant, Paris le 11 avril 2012.

Déclaration

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