Enquête

Enquête : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de Mme Marie-Noëlle Lienemann, ministre chargé du logement et du cadre de vie, dans "Le Nouvel Observateur" le 17 décembre 1992, sur la situation du logement à Paris et notamment le fonctionnement de l'OPAC, les logements vacants et la réquisition de logements.

Article Interview

Déclaration de M. Georges Kiejman, ministre chargé des affaires étrangères, sur l'action de surveillance du Comité européen de prévention dans les établissements pénitentiaires, les lieux de garde à vue et les zones de transit et l'application des droits de l'homme en France, Paris le 19 janvier 1993.

Déclaration

Déclaration de M. Lionel Jospin, premier secrétaire du PS, le 27 août 1985, publiée dans "Le Quotidien de Paris" le 28 août 1985, sur la position du PS après la publication du rapport Tricot sur l'affaire du "Rainbow Warrior".

Article

Déclaration de M. Edmond Hervé, secrétaire d'Etat chargé de la santé, sur les actions de sensibilisation et de prévention des maladies cardio-vasculaires, Paris le 9 octobre 1984.

Déclaration

Conférence de presse de M. Yvon Gattaz, président du CNPF, sur la proposition d'"emplois nouveaux à contraintes allégées" (ENCA) et les résultats de l'enquête "Pragma" sur le sujet, à Paris le 3 juillet 1984.

Conférence de presse Littérature grise

Communiqué de la présidence de la République, en date du 3 décembre 2001, sur la libération d'une personne accusée de trafic de drogues.

Communiqué

Déclaration de Mme Nicole Péry, secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle, sur les résultats définitifs de l'enquête nationale sur les violences envers les femmes en France (ENVEFF), Paris le 4 octobre 2001.

Conférence de presse Déclaration

Déclaration de M. Daniel Vaillant, ministre de l'intérieur, sur les moyens mis en oeuvre au niveau européen et international pour lutter contre le faux-monnayage et la contrefaçon de l'euro, Paris le 26 novembre 2001.

Déclaration

Interview de M. Alain Richard, ministre de la défense, à France 3 le 2 mai 1999, sur l'enquête diligentée après l'incendie d'un restaurant de plage par des gendarmes en Corse, l'action militaire des Alliés au Kosovo et la construction d'une défense européenne.

Interview

Interview de M. Alain Richard, ministre de la défense, à France-Inter le 6 mai 1999, sur la mise en examen du préfet de Corse, M. Bernard Bonnet après l'incendie d'une "paillote" en Corse.

Interview

Interviews de M. Alain Richard, ministre de la défense, à RTL le 5, au "Journal du Dimanche" et à "France Amérique" le 8 et à RFI le 11 juillet 2001, sur le contrôle des fonds secrets utilisés par la DGSE, le passage de la conscription à une armée professionnelle, la santé des soldats ayant participé aux conflits du Golfe et du Kosovo, la création d'une force de réaction rapide, ses relations avec l'OTAN et la réaction des Etats-Unis et l'engagement de l'UE en Macédoine.

Article Interview Périodique

Communiqué du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement, en date du 18 mai 2000, sur l'ouverture d'une enquête sur la dissémination du colza transgénique.

Communiqué

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