Enseignement

Auteur(s) : Yves Durand ; Jacques Guyard ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 1999

Lutte contre les discriminations : faire respecter le principe d'égalité : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Haut Conseil à l'Intégration. Secrétariat

Remis le 1er décembre 1998

Connaître et reconnaître les inspecteurs de l'éducation nationale : Rapport sur les missions des IEN, l'organisation de leur activité, leur formation et l'organisation de leur carrière

Rapport officiel

Auteur(s) : Yves Bottin ; Ministère de la Jeunesse, de l'Education nationale et de la Recherche

Remis le 1er janvier 2004

Etude sur les droits de l'homme dans la prison - Propositions

Rapport d'étude

Auteur(s) : Commission nationale consultative des droits de l'homme

Remis le 1er mars 2004

Rapport du médiateur de l'éducation nationale : année 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) : Jacky Simon ; Médiateur de l'Éducation nationale

Remis le 1er juin 2005

La mise en oeuvre des accords du Touquet

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Françoise Mallet ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 1er janvier 2005

Rapport d'activité ministériel 2003-2004

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 1er mai 2005

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