Entreprise à l'étranger

Entreprise à l'étranger : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport du Gouvernement sur la situation des Français établis hors de France - 2025

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

Remis le 

Rapport du Gouvernement sur la situation des Français établis hors de France - 2023

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

Remis le 

Rapport du Gouvernement sur la situation des Français établis hors de France - 2024

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

Remis le 

Déclaration de M. Gabriel Attal, Premier ministre, sur la coopération franco-tunisienne, à l'occasion de la déclaration conjointe avec le Premier ministre tunisien, M. Ahmed Hachani, Paris le 29 février 2024.

Déclaration

Évaluation du dispositif des Centres d'excellence de formation technique à l'étranger (CEFTE)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Denis Rolland  ;  Federico Berera  ;  Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux entreprises sur «Renforcer la résilience des entreprises françaises à l’étranger»

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacky Deromedi  ;  Sénat. Délégation aux entreprises

Remis le 

Conseil des ministres du 21 octobre 2020. Modalités de délivrance de la légalisation et de l'apostille.

Communiqué

Évaluation de la mise en oeuvre de la loi du 27 mars 2017 relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Anne Duthilleul  ;  Matthias de Jouvenel  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur la présence des entreprises françaises en Afrique et l'aide apportée par la France en faveur du développement économique du continent africain, à Paris le 30 octobre 2019.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 10 septembre 2019, sur la mise en oeuvre d'un plan national de contingence en vue de se préparer au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne.

Communiqué

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur la lutte contre le terrorisme, le processus de réconciliation nationale au Mali dans le cadre de l'opération Barkhane et l'aide au développement, à Bamako le 23 février 2019.

Déclaration

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur les relations bilatérales entre la France et le Mali, à Bamako le 23 février 2019.

Déclaration

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