Entreprise

Entreprise : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La sécurité des systèmes d'information : un enjeu majeur pour la France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Lasbordes  ;  Premier ministre

Remis le 

La participation financière : rapport annuel du Conseil supérieur de la participation pour 2003-2004

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil supérieur de la Participation  ;  Ministère de l'Emploi, du Travail et de la Cohésion sociale

Remis le  1er janvier 2005

Le Haut Conseil du commissariat aux comptes : rapport annuel 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Conseil du Commissariat aux Comptes

Remis le  1er juin 2005

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...), sur la globalisation de l'économie et les délocalisations d'activités et d'emplois - Tome I : Rapport - Tome II : Annexes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Arthuis  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er juin 2005

L'enseignement des langues étrangères comme politique publique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Grin  ;  Haut Conseil de l'Évaluation de l'École

Remis le  1er septembre 2005

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la stratégie de sécurité économique nationale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Carayon  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er juin 2004

Désindustrialisation, délocalisations

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Lionel Fontagne  ;  Jean-Hervé Lorenzi  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er février 2005

Rapport d'information(...) sur la société pour l'expansion des ventes des produits agricoles et alimentaires (SOPEXA)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Marc Massion  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er octobre 2004

Service central de prévention de la corruption : rapport d'activité pour l'année 2003

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Service central de prévention de la corruption

Remis le  1er avril 2004

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'organisation de la recherche publique en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Garrigue  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er octobre 2004

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 16 octobre 2002, sur la réforme du droit des sociétés

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pascal Clément  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le  1er décembre 2003

Mondialisation et recomposition du capital des entreprises européennes

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Dietsch  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er décembre 2003

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