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La participation financière déclinée sous ses différentes formes - intéressement, participation, plans d'épargne d'entreprises - connaît depuis ces dernières années un vif regain d'intérêt de la part de l'ensemble des acteurs économiques et sociaux (employeurs, syndicats de salariés, pouvoirs publics, organismes de gestion et institutions financières...). Ainsi, une étude de l'INSEE indique que 17% des ménages détiennent de l'épargne salariale en 2004, contre 13% en 1998. Le présent rapport rassemble l'ensemble des chiffres disponibles sur l'intéressement, la participation et les plans d'épargne d'entreprise au 31 décembre 2002, complété des données disponibles sur 2003 et 2004, dans le secteur privé et les entreprises publiques.
PRESENTATION DU RAPPORT
AVANT-PROPOS
INTRODUCTION
BILAN DE LA PARTICIPATION FINANCIÈRE EN 2002-2003
MÉTHODOLOGIE
PREMIÈRE PARTIE - LES SALARIÉS CONCERNÉS ET LES SOMMES VERSÉES AU TITRE DE 2002
- PARTICIPATION, INTÉRESSEMENT, ÉPARGNE SALARIALE : PLUS D’UN SALARIÉ SUR DEUX EST CONCERNÉ FIN 2002
- LES SOMMES VERSÉES : SIX MILLIONS DE SALARIÉS ONT REÇU UNE PRIME DE 1 758 EUROS EN MOYENNE
DEUXIÈME PARTIE – SITUATION DES ACCORDS SIGNÉS EN 2002 ET 2003
- LA PARTICIPATION EN 2002 ET 2003
- L’INTÉRESSEMENT EN 2002 ET 2003
TROISIÈME PARTIE – LES PLANS D’ÉPARGNE DÉPOSÉS DEPUIS 2002
- ANALYSE DES REMONTÉES STATISTIQUES RELATIVES AU PEE
- LA NÉGOCIATION COLLECTIVE DE BRANCHE SUR LES PEI
- DONNÉES STATISTIQUES SUR LE PPESV
- QUELQUES INDICATIONS SUR LE PERCO
RAPPORT D'ÉTAPE DES GROUPES DE TRAVAIL “PME” ET “GOUVERNANCE” DU CONSEIL SUPÉRIEUR DE LA PARTICIPATION
- RAPPORT D'ÉTAPE DU GROUPE "PME"
- RAPPORT D'ÉTAPE DU GROUPE "GOUVERNANCE"
LES DOSSIERS
- ÉTUDE DE L'AMF SUR LES FCPE
- QUELQUES ÉLÉMENTS SUR LES DÉBLOCAGES ANTICIPÉS : ÉTUDE DE L'AFG
- LA PARTICIPATION, L'INTÉRESSEMENT ET LES PLANS D'ÉPARGNE D'ENTREPRISE DANS LES ENTREPRISES PUBLIQUES SOUMISES AU CONTROLE DE LA CICS EN 2003
- L’ACTIONNARIAT SALARIÉ : QUELQUES ÉLÉMENTS DESCRIPTIFS AU TRAVERS DES ENQUÊTES PIPA DE LA DARES
ANNEXES
- LISTE DES MEMBRES DU CONSEIL SUPÉRIEUR DE LA PARTICIPATION
- TEXTES INSTITUANT LE CONSEIL SUPÉRIEUR DE LA PARTICIPATION
- DÉCRET N° 2001-703 DU 31 JUILLET 2001, JOURNAL OFFICIEL DU 3 AOÛT 2001
- Type de document : Rapport d'activité
- Pagination : 116 pages
- Édité par : Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale