Équipement militaire

Équipement militaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l'avenir du groupe aéronaval

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Boyer  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 13 avril 2004 sur le contrôle de l'exécution des crédits de la défense pour l'exercice 2004

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guy Teissier  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 

Le maintien en condition opérationnelle des matériels des armées : rapport au Président de la République suivi de la réponse du ministère de la défense

Rapport officiel

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er décembre 2004

Rapport au Parlement sur les exportations d'armement de la France : Résultats 2000

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Ministère de la Défense

Remis le  1er décembre 2001

Mission de réflexion et de proposition sur la politique d'exportation des équipements de défense : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bruno Durieux  ;  M. Gouraud  ;  Premier ministre

Remis le  1er mars 1996

Rapport au Parlement sur l'exécution de la loi de programmation militaire et des mesures d'accompagnement économique et social et sur la réforme du service national

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Ministère de la Défense

Remis le  1er octobre 2000

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, sur la loi de programmation militaire, les interventions au Tchad et au Liban et le rôle de la dissuasion nucléaire , Paris, Palais de l'Elysée, le 3 janvier 1984.

Déclaration

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