Équipement militaire

Équipement militaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 12 avril 2006 sur le contrôle de l'exécution des crédits de la défense pour l'exercice 2006

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guy Teissier  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur les perspectives d'externalisation pour le ministère de la défense

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marc Francina  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 

Rapport d'exécution 2006 de la loi de programmation militaire 2003-2008

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Ministère de la Défense

Remis le 

Les exportations de défense et de sécurité de la France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yves Fromion  ;  Premier ministre

Remis le 

Rapport d'information (...) à la suite d'une mission sur le rôle des drones dans les armées

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Maryse Bergé-Lavigne  ;  Philippe Nogrix  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le maintien en condition opérationnelle de la flotte

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Freville  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er juin 2005

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 12 février 2003, sur le contrôle de l'exécution des crédits de la défense pour l'exercice 2003

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guy Teissier  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le  1er février 2001

Rapport d'information déposé (...) par la Commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le conflit du Kosovo

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Paul Quilès  ;  François Lamy  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur le mode de propulsion du second porte-avions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Patricia Adam  ;  Charles Cova  ;  Marguerite Lamour  ;  Jérôme Rivière  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le  1er novembre 2003

Rapport d'information (…) sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la première partie de la 48ème session ordinaire (2002) de cette Assemblée

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Josette Durrieu  ;  Sénat

Remis le  1er janvier 2003

Rapport d'information (…) au nom des délégués de l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale sur l'activité de cette Assemblée au cours de sa session ordinaire de 2002 : Tomes I et II, première et seconde parties de la session

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Schreiner  ;  Jean-Claude Mignon  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er décembre 2002

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la situation et les perspectives des forces aéromobiles de l'armée de terre

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Serge Vincon  ;  Sénat

Remis le  1er juillet 2002

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