Équipement portuaire

Équipement portuaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Grand port maritime du Havre (GPMH) - Exercices 2008 à 2013, actualisation à 2014 pour la gestion

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Grand port maritime de Bordeaux (GPMB) - Exercices 2008 à 2012, actualisation à 2014 pour la gestion

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Les ports ultramarins au carrefour des échanges mondiaux

Avis

Auteur(s) :  Remy-Louis Budoc  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Evolution de la gouvernance des ports intérieurs

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Paul Le Divenah  ;  François Renvoisé  ;  Christian Formagne  ;  Pierre Uhel  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Contrôle général économique et financier

Remis le 

La mise en oeuvre des projets portuaires pour y développer durablement les activités logistiques et industrielles

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Serge Catoire  ;  Jean-Marc Lacave  ;  Françoise Gadbin  ;  Gérard Patey  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le  1er octobre 2013

Déclaration de M. Frédéric Cuvillier, ministre des transports, de la mer et de la peche, sur les enjeux liés à l'amélioration des performances énergétiques du transport, le chantier du renouvellement des infrastructures de transport, notamment ferroviaires et portuaires, et la politique de fret ferroviaire, à Paris le 10 juillet 2013.

Déclaration

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'accès au marché des services portuaires et la transparence financière des ports

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Danielle Auroi  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de M. Frédéric Cuvillier, ministre des transports et de l'économie maritime, sur les grandes orientations de la politique maritime, à Biarritz le 20 novembre 2012.

Déclaration

Commissaire général pour le développement de la Vallée de la Seine - Rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Antoine Rufenacht  ;  Premier ministre

Remis le 

Déclaration de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur le bilan de la réforme portuaire et la politique en faveur des entreprises maritimes, à Dunkerque le 29 novembre 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur les grandes orientations de la politique du transport fluvial, à Gennevilliers le 10 novembre 2011.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom du groupe de suivi sur l'avant-projet consolidé de schéma national des infrastructures de transport (SNIT), de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Louis Nègre  ;  Sénat. Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

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