Équipement social

Équipement social : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'activité 2007-2008 de l'Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Remis le 

Rapport d'activité 2010 de l'Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Remis le 

Rapport d'activité 2015 de l'Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Remis le  1er août 2016

Déclaration de Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'Etat à la famille, aux personnes âgées, à l'autonomie et à l'enfance, sur l'accueil dans les crèches dans le domaine de la petite enfance dans les territoires ruraux, Villereau le 10 octobre 2015.

Déclaration

L'accueil des enfants de moins de 3 ans : une politique ambitieuse, des priorités à mieux cibler

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d'activité 2011 de l'Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Remis le  1er juin 2012

Rapport d'information (...) sur l'évaluation de la politique de l'hébergement d'urgence

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Danièle Hoffman-Rispal  ;  Arnaud Richard  ;  Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Remis le 

Déclaration de Mme Nadine Morano, secrétaire d'Etat à la famille, sur le développement des modes de garde pour les jeunes enfants, Paris le 26 novembre 2008.

Déclaration

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités locales, sur le rôle et l'avenir du département, à Orléans le 29 octobre 2008.

Déclaration

Pour une pérennisation des modes de garde sur horaires décalés

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Service des droits des femmes et de l'égalité  ;  Délégation interministérielle à la Famille

Remis le 

Programme national de requalification des quartiers dégradés (article 12 du projet de loi sur la mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion)

Avis

Auteur(s) :  Henri Feltz  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat à la solidarité, sur le bilan de la loi handicap et le lancement d'un nouveau plan quinquennal de création de places en établissements et services pour les personnes handicapées, à Paris le 13 février 2008.

Déclaration

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