Équipement

Le réseau scientifique et technique du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) : François Baratin ; Jean Durand ; Jean-Marc Garot ; Conseil général des Ponts et Chaussées ; Conseil général des Mines

Remis le 15 avril 2006

Rapport sur l'évolution des rapports entre le ministère de l'équipement et Electricité de France dans les champs de la recherche hydraulique

Rapport d'étude

Auteur(s) : Daniel Loudière ; Paul Pierron ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er juin 2006

Evaluation du dispositif d'amélioration des relations entre les CETE et les services territoriaux

Rapport d'étude

Auteur(s) : Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 22 mars 2005

Le renforcement des fonctions d'observation et de connaissance du territoire au sein des services du ministère de l'équipement

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean-Pierre Giblin ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 14 février 2006

Rapport annuel 2004 de la Commission nationale du débat public

Rapport d'activité

Auteur(s) : Yves Mansillon ; Commission nationale du Débat public

Remis le 15 janvier 2005

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la communication de la Cour des comptes relative aux subventions d'équipement à la recherche universitaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Philippe Adnot ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 20 octobre 2005

Enquête sur l'implication des DDE dans la politique de la ville et le renouvellement urbain : une grande ambition pour l'équipement

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Georges Crepey ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er juin 2003

Rapport annuel 2003 de la Commission nationale du débat public

Rapport d'activité

Auteur(s) : Yves Mansillon ; Commission nationale du Débat public

Remis le 1er mars 2004

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 20 décembre 2000 sur les moyens des services judiciaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Patrick Devedjian ; Augustin Bonrepaux ; Jean-Pierre Delalande ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 26 septembre 2001