Équipement

Équipement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Evaluation des grands projets publics : diagnostic et propositions

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Eric Besson  ;  Premier ministre  ;  Secrétariat d'Etat à la Prospective, à l'Evaluation des Politiques publiques et au Développement de l'Economie numérique

Remis le 

Déclaration de M. Eric Besson, secrétaire d'Etat à la prospective, à l'évaluation des politiques publiques et au développement de l'économie numérique, sur le lancement de la télévision numérique terrestre (TNT) en haute définition, la répartition du "dividende numérique" et le passage au "tout numérique", Paris le 30 octobre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Hubert Falco, secrétaire d'Etat chargé de l'aménagement du territoire, sur les grandes orientations de la politique de cohésion territoriale dans le cadre de la présidence française de l'Union européenne, Paris le 30 octobre 2008.

Déclaration

Conseil des ministres du 7 octobre 2008. Transfert aux départements des parcs de l'équipement et évolution de la situation des ouvriers des parcs et ateliers.

Communiqué

Déclaration de M. Yves Jégo, secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer, en réponse à une question sur la création d'un système d'alerte au tsunami dans l'Océan indien, au Sénat le 29 avril 2008.

Déclaration

Rapport d'information (...) par le groupe de travail chargé d'une réflexion sur l'avenir de l'organisation des missions de la gendarmerie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Faure  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Déclaration de M. Michel Rocard, Premier ministre, sur la politique économique et le développement de la région marseillaise, Marseille le 17 février 1989.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement des transports et du logement, sur la recherche et l'innovation en génie civil, Paris le 2 avril 1998.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Rocard, Premier ministre, sur la police scientifique, le rôle des femmes dans la société et la modernisation de l'administration, Paris le 30 novembre 1988.

Déclaration

Allocution de Monsieur Jacques Chirac, Président de la République, sur la coopération économique entre la France et la Namibie, le développement de l'investissement français en matière d'infrastructure et les relations entre l'Union européenne et la Communauté de développement de l'Afrique australe (SADC), Windhoek le 25 juin 1998.

Déclaration

Déclaration de Mme Claudie Haigneré, ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies, sur le développement des campus numériques, en visioconférence depuis Paris, le 2 octobre 2003.

Déclaration

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, à l'hôtel de ville de Sète (Hérault), mardi 25 juin 1985, sur l'application de la décentralisation et le bilan de la politique économique du gouvernement.

Déclaration

Haut de page