Établissement

Établissement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 4 janvier 2017. Actualisation de la liste des établissements relevant de la fonction publique hospitalière.

Communiqué

Rapport d'information (...) sur l'accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Vial  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Déclaration de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur l'état d'avancement des chantiers et des schémas d'aménagement des sites des campus universitaires, Paris le 18 février 2010.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 5 août 2004, sur l'ouverture d'une enquête administrative à la suite du sinistre qui a détruit le centre équestre situé sur le territoire de la commune de Lescheraines (Savoie).

Communiqué

Conseil des ministres du 11 octobre 2006. Classement des établissements d'enseignement public de la musique, de la danse et de l'art dramatique.

Communiqué

Conseil des ministres du 12 avril 2006. Contrôle périodique de certaines catégories d'installations classées soumises à déclaration.

Communiqué

Conseil des ministres du 7 juillet 2004. Rémunération des personnels de direction des lycées agricoles et des établissements d'enseignement agricole.

Communiqué

Rapport du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel au Président de la République - juin 1996

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Comité national d'Évaluation des Établissements publics à Caractère scientifique, culturel et professionnel

Remis le  1er juin 1996

Rapport du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel au Président de la République - juin 1994

Rapport officiel

Auteur(s) :  Comité national d'Évaluation des Établissements publics à Caractère scientifique, culturel et professionnel

Remis le  1er juin 1994

Rapport du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel remis au Président de la République : Evolution des universités, dynamique de l'évaluation - 1985-1995

Rapport officiel

Auteur(s) :  Comité national d'Évaluation des Établissements publics à Caractère scientifique, culturel et professionnel

Remis le  1er janvier 1995

Rapport du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel au Président de la République - juin 1992

Rapport officiel

Auteur(s) :  Comité national d'Évaluation des Établissements publics à Caractère scientifique, culturel et professionnel

Remis le  1er juin 1992

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