Etablissement sanitaire

Surveillance des accidents avec exposition au sang dans les établissements de santé français, 2003

Rapport d'étude

Auteur(s) : Pierre Parneix ; Emmanuelle Reyreaud ; E. Sousa ; Institut de Veille sanitaire

Remis le 1er juillet 2005

Rapport d'information déposé par la commission des affaires culturelles [...] en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur la tarification à l'activité dans les établissements de santé

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Marie Rolland ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 12 juillet 2006

Un programme pour la gériatrie : 5 objectifs, 20 recommandations, 45 mesures pour atténuer l'impact du choc démographique gériatrique sur le fonctionnement des hôpitaux dans les 15 ans à venir

Rapport officiel

Auteur(s) : Claude Jeandel ; Pierre Pfitzenmeyer ; Philippe Vigouroux ; Ministère de la Santé et des Solidarités ; Ministère de la Sécurité sociale, des Personnes âgées, des Personnes handicapées et de la Famille

Remis le 19 mai 2006

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur la réforme du financement des établissements de santé

Rapport parlementaire

Auteur(s) : André Vasselle ; Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 12 avril 2006

Rapport d'information (...) à la suite d'une mission effectuée du 23 au 30 juillet 1999 par une délégation chargée d'étudier la situation sanitaire et sociale en Guyane

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean Delaneau ; Jacques Bimbenet ; Louis Boyer ; Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 1er janvier 2000

Le recrutement, la formation et la professionnalisation des salariés du secteur sanitaire et social

Avis

Auteur(s) : Michel Pinaud ; Conseil économique et social

Remis le 1er juillet 2004

Rapport sur la maladie d'Alzheimer et les maladies apparentées

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Cécile Gallez ; Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé ; Assemblée nationale ; Sénat

Remis le 6 juillet 2005

Les personnes âgées dépendantes : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés

Rapport officiel

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 1er novembre 2005

Les logements-foyers pour personnes âgées

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Jean-Pierre Grunspan ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er juillet 2002

Rapport d'activité 2000 de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé

Rapport d'activité

Auteur(s) : Francis Blotman ; Yves Matillon ; Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé

Remis le 1er janvier 2001

La prise en charge des personnes âgées dépendantes dans leur dernière période de vie : enjeux et pistes de réflexion pour l'Etat

Rapport d'étude

Auteur(s) : Commissariat général du Plan

Remis le 1er avril 2005

A l'épreuve de la précarité : une certaine idée de l'hôpital : document de synthèse remis à Madame le ministre de l'emploi et de la solidarité et à Monsieur le Secrétaire d'Etat à la santé

Rapport officiel

Auteur(s) : Jacques Lebas ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité ; Secrétariat d'Etat à la Santé

Remis le 1er février 1998

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