Républiquefrançaise
Etablissement sanitaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Cécile Gallez ; Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé ; Assemblée nationale ; Sénat
Remis le 6 juillet 2005
Rapport officiel
Auteur(s) : Cour des comptes
Remis le 1er novembre 2005
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Jean-Pierre Grunspan ; Conseil général des Ponts et Chaussées
Remis le 1er juillet 2002
Rapport d'activité
Auteur(s) : Francis Blotman ; Yves Matillon ; Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Remis le 1er janvier 2001
Rapport d'étude
Auteur(s) : Commissariat général du Plan
Remis le 1er avril 2005
Auteur(s) : Jacques Lebas ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité ; Secrétariat d'Etat à la Santé
Remis le 1er février 1998
Auteur(s) : Ministère de la Santé
Remis le 1er mai 2001
Auteur(s) : Secrétariat d'Etat à la Santé et à l'Action sociale
Remis le 1er juin 1999
Rapport interne
Auteur(s) : Françoise Cribier ; Alexandre Kych ; Marie-Luce Duffau ; Centre national de la Recherche scientifique. Laboratoire d'Analyse secondaire et des Méthodes appliquées à la Sociologie, Institut du longitudinal, Equipe de Gérontologie
Remis le 1er janvier 1999
Auteur(s) : Danièle Demoustier ; Bernard Hofmann ; Marie-Laure Ramisse ; Mission interministérielle recherche-expérimentation ; Equipe de Socio-Économie associative et coopérative (Saint-Martin d'Hères, Isère )
Remis le 1er novembre 1996
Auteur(s) : Michel Raymond ; Didier Noury ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er mars 1997
Auteur(s) : Israël Nisand ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité ; Secrétariat d'Etat à la Santé
Remis le 1er février 1999