Etablissement scolaire

Etablissement scolaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées et à la lutte contre l'exclusion, sur l'accueil en internat des jeunes en situation de handicap, Chenières le 29 février 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Clotilde Valter, secrétaire d'Etat à la réforme de l'Etat et à la simplification, en réponse à une question sur la sécurité des Français à l'étranger, au Sénat le 26 novembre 2015.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur l'évaluation des politiques publiques en faveur de la mixité sociale dans l'éducation nationale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Durand  ;  Rudy Salles  ;  Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Remis le  1er décembre 2015

Déclaration de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, sur l'orientation et l'insertion professionnelle des étudiants des Outre-mer, à Paris le 5 septembre 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Thierry Mandon, secrétaire d'Etat à la réforme de l'Etat et à la simplification, en réponse à une question sur l'homologation des établissements habilités à enseigner le français à l'étranger, à l'Assemblée nationale le 26 mars 2015.

Déclaration

Rapport annuel 2014 de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean-Marie Schléret  ;  Robert Chapuis  ;  Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Remis le 

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, en réponse à plusieurs questions portant sur la prévention et la détection du phénomène de radicalisation djihadiste, au Sénat le 15 janvier 2015.

Déclaration

Structuration des établissements publics locaux d'enseignement : lycées polyvalents, lycées des métiers

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Rage  ;  Philippe Sultan  ;  Miriam Benac  ;  Pascale Costa  ;  Brigitte Le Brethon  ;  Jean-Pascal Dumon  ;  Michel Lugnier  ;  Patrice Bresson  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche  ;  Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le  1er octobre 2014

Déclaration de M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, sur le développement de l'apprentissage et de l'enseignement en alternance, Grenoble le 21 novembre 2014.

Déclaration

Rapport annuel des inspections générales 2013

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pascal-Raphaël Ambrogi  ;  Paul Mathias  ;  Hélène Becquet  ;  Inspection générale de l'éducation nationale  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 

Déclaration de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication, sur l'organisation, les enjeux et le rôle des établissements de l'enseignement supérieur culture, Paris le 23 septembre 2014.

Déclaration

Conseil des ministres du 9 juillet 2014. Etablissement public local d'enseignement dénommé « école européenne de Strasbourg ».

Communiqué

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