Ethique

Ethique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, dans "Le Monde" le 8 août 2009, sur les bonus distribués aux traders dans les banques, sur le secret bancaire et la nécessaire poursuite d'une concertation au niveau international pour plus d'éthique.

Interview Article

Interview de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, à "Europe 1" le 7 août 2009, sur le système de bonus pour les "traders" dans les banques et la nécessité de poursuivre la régulation du système bancaire au niveau international.

Interview

Refonder la gouvernance de la politique d'informatisation du système de santé - Douze propositions pour renforcer la cohérence et l'efficacité de l'action publique dans le domaine des systèmes d'information de santé

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Gagneux  ;  Ministère de la Santé et des Sports

Remis le 

Interview de M. Bernard Accoyer, président de l'Assemblée nationale, à France 2 le 10 juin 2009, sur l'importance de l'écologie, révélée par les résultats de l'élection européenne et sur les frais de représentation des députés.

Interview

Interview de M. Yves Jégo, secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer, à La Chaîne Info le 27 mars 2009, sur le décret destiné à moraliser les rémunérations des dirigeants d'entreprises aidées par l'Etat, l'accord salarial en Guadeloupe et le référendum sur la départementalisation à Mayotte.

Interview

Interview de M. Luc Chatel, secrétaire d'Etat à l'industrie et à la consommation, porte-parole du gouvernement, à "Europe 1" le 20 janvier 2009, sur les états généraux de l'industrie automobile.

Interview

Déclaration de Mme Christine Boutin, ministre du logement et de la ville, sur ses réflexions portant sur la réforme du préambule de la Constitution, Paris le 18 décembre 2008.

Déclaration

Rapport sur l'évaluation de l'application de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Claeys  ;  Jean-Sébastien Vialatte  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Déclaration de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, sur la régulation nécessaire des marchés financiers, le rôle de la finance dans le développement durable, l'urgence d'une concertation pour relancer la croissance économique, Paris le 24 novembre 2008.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation de la loi n° 2005-370 du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de la vie - Tome I : Rapport - Tome II : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Léonetti  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur la lutte contre la maladie d'Alzheimer et les maladies apparentées dans le cadre européen, à Paris le 31 octobre 2008.

Déclaration

Déclaration de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, sur le contenu du plan gouvernemental pour faire face à la crise financière internationale, avec la création d'une société de refinancement des banques pour relancer l'économie, Paris le 15 octobre 2008.

Déclaration

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