Evaluation

Evaluation du balisage et de la gouvernance de la réserve naturelle nationale marine de La Réunion

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Etienne Lefebvre ; Xavier Nicolas ; Marc Sandrin ; Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 1er décembre 2014

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur l'instauration d'un dispositif permanent de concertation et d'évaluation de la fiscalité écologique, à Paris le 9 février 2015.

Déclaration

9 février 2015

Conférence nationale sur l'évaluation des élèves : rapport du jury

Rapport d'étude

Auteur(s) : Etienne Klein ; Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 14 février 2015

Evaluation de l'impact des aides directes et indirectes à la R&D en France

Rapport d'étude

Auteur(s) : Stéphane Lhuillery ; Marianna Marino ; Pierpaolo Parrotta ; Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 1er décembre 2013

Mission d'évaluation de la politique de vente de logements sociaux à leurs occupants et à d'autres personnes physiques

Rapport d'étude

Auteur(s) : Marianne Leblanc-Laugier ; Pascaline Tardivon ; Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 1er septembre 2014

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Barbara Romagnan ; Thierry Benoit ; Assemblée nationale

Remis le 9 décembre 2014

Evaluation du dispositif d'incubation issu de l'appel à projets du 25 mars 1999

Rapport d'étude

Auteur(s) : Armand Renucci ; Jean-Pascal Bonhotal ; Anne Giami ; Sacha Kallenbach ; Évelyne Liouville ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche