Républiquefrançaise
Evaluation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'étude
Auteur(s) : Comité européen pour la Prévention de la Torture et des Peines ou Traitements inhumains ou dégradants
Remis le 1er janvier 1996
Rapport d'inspection
Auteur(s) : François Barthélemy ; Henri Hornus ; Jacques Roussot ; Jean-Paul Hufschmitt ; Jean-François Raffoux ; Inspection générale de l'Environnement
Remis le 1er octobre 2001
Rapport officiel
Auteur(s) : Bernard Devulder ; Haut Conseil de la Réforme hospitalière
Remis le 1er décembre 1995
Auteur(s) : Jean-Louis Cosperec ; Bernard Ronze ; Inspection générale de la jeunesse et des sports ; Inspection générale des finances
Auteur(s) : Edmond Malinvaud ; Premier ministre
Remis le 1er janvier 1997
Rapport interne
Auteur(s) : Denis Bouget ; Jacqueline Cadio ; Hervé Guery ; Centre d'économie des besoins sociaux (Nantes) ; Conseil économique et social
Remis le 1er avril 1995
Auteur(s) : Franck Villey-Desmeserets ; Denis Ballay ; Dominique Tricard ; Caroline Henry de Villeneuve ; Commissariat général du Plan
Remis le 1er septembre 2001
Auteur(s) : Pierre-Yves Bello ; Abdalla Toufik ; Michel Gandilhon ; Observatoire français des drogues et des tendances addictives
Remis le 1er juin 2001
Rapport d'activité
Auteur(s) : Conseil supérieur des systèmes d'information de santé
Remis le 1er janvier 2000
Remis le 1er janvier 1998
Auteur(s) : Bureau de Recherches géologiques et minières
Remis le 1er juillet 2001
Auteur(s) : Liliane Salzberg ; Jean-Marc Boulanger ; Louis-Charles Viossat ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er février 2001