Evaluation

Evaluation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport au président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er janvier 2002

La politique de la ville : rapport au président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er février 2002

Coûts de transport, économies d'échelle et organisation spatiale de la production industrielle : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) :  École nationale supérieure des Mines de Paris - Mines ParisTech  ;  Ministère de l'Environnement. Direction générale des affaires économiques et internationales

Remis le  1er mars 1996

Les Parcs naturels régionaux et l'emploi : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) :  Cécile Maquet  ;  Jean-Marie Poutrel  ;  CDC Consultants (Paris)  ;  Fédération des Parcs naturels régionaux de France

Remis le  1er juin 1996

Analyse du risque de transmission des encéphalopathies subaigües spongiformes transmissibles

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Dormont  ;  Direction générale de la Santé  ;  Direction générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des fraudes  ;  Direction générale de l'Alimentation

Remis le  1er mai 1996

Rapport général 2001 de l'Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er novembre 2001

Le Chèque emploi-service : premiers éléments d'évaluation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christian Marie  ;  Aquilino Morelle  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er janvier 1995

Le Développement des sites internet des services de l'Etat : évaluation 2001

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Délégation interministérielle à la Réforme de l'Etat

Remis le  1er décembre 2001

Etudes des prélèvements fiscaux et sociaux pesant sur les ménages : rapport au ministre du budget

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Ducamin  ;  Robert Baconnier  ;  Raoul Briet  ;  Ministère du Budget

Remis le  1er janvier 1996

Veille éducative

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Brevan  ;  Jean-Pierre Blazy  ;  Pierre Cohen  ;  Délégation interministérielle à la Ville

Remis le  1er novembre 2001

Rapport au Parlement sur la programmation pluriannuelle des investissements de production électrique

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er janvier 2002

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur certaines pratiques des groupes nationaux et multinationaux industriels, de services et financiers et leurs conséquences sur l'emploi et l'aménagement du territoire. Tome I à III

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Fabre-Pujol  ;  Daniel Paul  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er janvier 1999

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