Républiquefrançaise
Evaluation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'étude
Auteur(s) : Claude Brevan ; Jean-Pierre Blazy ; Pierre Cohen ; Délégation interministérielle à la Ville
Remis le 1er novembre 2001
Bilan d'application des lois
Auteur(s) : Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remis le 1er janvier 2002
Rapport officiel
Auteur(s) : Bernard Ducamin ; Robert Baconnier ; Raoul Briet ; Ministère du Budget
Remis le 1er janvier 1996
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Alain Fabre-Pujol ; Daniel Paul ; Assemblée nationale
Remis le 1er janvier 1999
Auteur(s) : Christophe Caresche ; Robert Pandraud ; Premier ministre
Auteur(s) : Antoine Prost ; Ministère de l'Éducation nationale
Remis le 1er juillet 2001
Rapport d'activité
Auteur(s) : Observatoire français des drogues et des tendances addictives
Rapport interne
Auteur(s) : Inspection générale des Services judiciaires
Remis le 1er juillet 1995
Auteur(s) : Dominique Ponsot ; Observatoire juridique des technologies de l'information
Remis le 1er septembre 1995
Auteur(s) : Michel Turpin ; Ministère de l'Industrie, de la Poste et des Télécommunications ; Ministère de l'Environnement
Rapport d'inspection
Auteur(s) : François Barthélemy ; Henri Hornus ; Jacques Roussot ; Jean-Paul Hufschmitt ; Jean-François Raffoux ; Inspection générale de l'Environnement
Remis le 1er octobre 2001
Auteur(s) : Comité européen pour la Prévention de la Torture et des Peines ou Traitements inhumains ou dégradants