Républiquefrançaise
Evolution : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'activité
Auteur(s) : Commission permanente de Concertation pour l'Industrie
Remis le 1er octobre 2003
Rapport d'étude
Auteur(s) : Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie
Remis le 1er mars 1998
Rapport interne
Auteur(s) : François Colson ; Vincent Chatellier ; Institut national de la Recherche agronomique
Remis le 1er février 1995
Auteur(s) : Observatoire national interministériel de la sécurité routière
Remis le 1er juin 2003
Auteur(s) : Ministère de l'Agriculture, de la Pêche et de l'Alimentation. Direction des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi
Remis le 1er août 1996
Auteur(s) : Pierre Balland ; Ministère de l'Environnement
Remis le 1er juillet 1996
Rapport officiel
Auteur(s) : Jacques Attali ; Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie
Remis le 1er janvier 1998
Auteur(s) : Sylvie Bonny ; Institut national de la Recherche agronomique ; Ministère de l'Agriculture, de la Pêche et de l'Alimentation
Remis le 1er juin 1996
Avis
Auteur(s) : Jean-Christophe Le Duigou ; Conseil économique et social
Remis le 1er janvier 2000
Auteur(s) : Roland Ries ; Gwenaëlle Quillerou ; Luc Baumstark ; Commissariat général du Plan
Remis le 1er juillet 2003
Auteur(s) : Hélène Delorme ; Virginie Mechineau-Guichard ; Daniel Perraud ; Institut national de la Recherche agronomique
Remis le 1er novembre 1996
Auteur(s) : Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et de l'Espace ; Fere Consultants
Remis le 1er janvier 1995