Républiquefrançaise
Evolution : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'activité
Auteur(s) : Jean-Paul Delevoye ; Médiateur de la République
Remis le 1er mai 2005
Rapport d'étude
Auteur(s) : Marie-Thérèse Ceard ; Martine Remond ; Michelle Varier ; Haut Conseil de l'Évaluation de l'École
Remis le 1er janvier 2003
Auteur(s) : Daniel Dewavrin ; Louis de Gimel ; Georges Honoré ; Commission permanente de Concertation pour l'Industrie
Remis le 1er octobre 2004
Auteur(s) : Direction des Entreprises commerciales, artisanales et de Services
Remis le 1er novembre 2003
Rapport interne
Auteur(s) : Jacqueline Igersheim ; Laurent Hincker ; Juan Matas ; Groupement d'Intérêt public Mission de Recherche Droit et Justice ; Université Marc Bloch (Strasbourg). Faculté des sciences sociales, pratiques sociales et développement
Remis le 1er janvier 1999
Auteur(s) : François Beck ; Stéphane Legleye ; Stanislas Spilka ; Observatoire français des drogues et des tendances addictives
Auteur(s) : Michel Rousseau ; Conseil général des Ponts et Chaussées
Remis le 1er mai 2004
Auteur(s) : François Beck ; Stéphane Legleye ; Observatoire français des drogues et des tendances addictives
Auteur(s) : Observatoire national interministériel de la sécurité routière
Remis le 1er juillet 2004
Auteur(s) : Cour des comptes
Remis le 1er décembre 1999
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Claude Saunier ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale
Remis le 1er avril 2004
Auteur(s) : Conseil d'orientation des retraites
Remis le 1er juin 2004