Evolution

Evolution : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'analyse et de propositions sur la réglementation applicable au transport léger routier de marchandises pour compte d'autrui (véhicules ne dépassant pas 3,5 tonnes)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Henri Defoug  ;  Max Pfalzgraf  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mars 1998

Vers un paysage plus global (au-delà du rural et de l'urbain)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bernard Lassus  ;  Conseil national du Paysage

Remis le  1er mai 2001

Observatoire de l'emploi public : rapport annuel 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire de l'emploi public  ;  Ministère de la Fonction publique et de la Réforme de l'Etat

Remis le  1er juin 2001

La sécurité routière en France : année 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national interministériel de la sécurité routière

Remis le  1er mai 2001

La Fonction publique de l'Etat : deuxième rapport public particulier : rapport au président de la République suivi des réponses des administrations intéressées

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er avril 2001

Les Prévisions de trafics urbains et interurbains de voyageurs et de trafics marchandises à l'horizon 2015 : comparaison de simulations issues de différents modèles

Rapport interne

Auteur(s) :  Commissariat général du Plan  ;  Interface transport (Lyon)

Remis le  1er mars 1998

Pour la formation continue du XXIè siècle : le rôle possible de l'Education nationale dans la formation tout au long de la vie : rapport remis au Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Paul de Gaudemar  ;  Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie

Remis le  1er octobre 1998

Croissance et environnement : étude

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Billet  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er juillet 1998

Quel commerce, demain ?

Avis

Auteur(s) :  Charles Urbain  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er janvier 1999

La prospective technologique des filières non nucléaires : rapport

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Maurice Claverie  ;  Daniel Clément  ;  Claude Girard  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er janvier 2000

Le Parc nucléaire actuel

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Girard  ;  Yves Marignac  ;  Jean Tassart  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er janvier 2000

L'Accès aux documents administratifs : septième rapport d'activité 1991-1992

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission d'Accès aux Documents administratifs

Remis le  1er janvier 1993

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