Evolution | Vie publique

Commission pour les simplifications administratives : rapport d'activité 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) : Michel Yahiel ; Commission pour les Simplifications administratives

Remis le 1er janvier 2002

Administration pénitentiaire : rapport annuel d'activité 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) : Direction de l'Administration pénitentiaire

Remis le 1er mars 2002

Rapport fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les règles applicables en matière de taux de TVA

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Denis Badré ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er janvier 1999

Les recommandations de bonnes pratiques : un outil de dialogue, de responsabilité et de diffusion de l'innovation

Rapport officiel

Auteur(s) : Etienne Caniard ; Ministère de la Santé

Remis le 1er avril 2002

Le logement locatif social : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Alain Cacheux ; Premier ministre

Remis le 1er mars 2002

La Santé en France 2002

Rapport d'étude

Auteur(s) : Ministère de la Santé ; Haut Comité de la Santé publique

Remis le 1er janvier 2002

Rapport au Parlement sur les exportations d'armement de la France : Résultats 2000

Bilan d'application des lois

Auteur(s) : Ministère de la Défense

Remis le 1er décembre 2001

Le dialogue social dans la fonction publique : livre blanc

Rapport officiel

Auteur(s) : Jacques Fournier ; Ministère de la Fonction publique et de la Réforme de l'Etat

Remis le 1er janvier 2002

Rapport d'activité 2000 du Ministère de l'agriculture et de la pêche

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission du Génie biomoléculaire

Remis le 1er juillet 2001

Conjoncture au premier semestre 1999

Avis

Auteur(s) : Bernard Calvet ; Conseil économique et social

Remis le 1er juin 1999

Les industries d'armement : rapport au Président de la République suivis des réponses des administrations et des organismes concernés.

Rapport d'étude

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 1er octobre 2001

Ouverture à la concurrence du secteur des télécommunications : conséquences sur l'emploi et l'investissement

Rapport d'étude

Auteur(s) : Didier Pouillot ; Emmanuel Durand ; Anne Darnige ; Anne Lapasset ; Institut de l'Audiovisuel et des Télécommunications en Europe (Montpellier)

Remis le 1er octobre 2000