Républiquefrançaise
Evolution : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Denis Badré ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
Remis le 1er janvier 1999
Rapport officiel
Auteur(s) : Etienne Caniard ; Ministère de la Santé
Remis le 1er avril 2002
Auteur(s) : Alain Cacheux ; Premier ministre
Remis le 1er mars 2002
Rapport d'étude
Auteur(s) : Ministère de la Santé ; Haut Comité de la Santé publique
Remis le 1er janvier 2002
Bilan d'application des lois
Auteur(s) : Ministère de la Défense
Remis le 1er décembre 2001
Auteur(s) : Jacques Fournier ; Ministère de la Fonction publique et de la Réforme de l'Etat
Rapport d'activité
Auteur(s) : Commission du Génie biomoléculaire
Remis le 1er juillet 2001
Avis
Auteur(s) : Bernard Calvet ; Conseil économique et social
Remis le 1er juin 1999
Auteur(s) : Cour des comptes
Remis le 1er octobre 2001
Auteur(s) : Didier Pouillot ; Emmanuel Durand ; Anne Darnige ; Anne Lapasset ; Institut de l'Audiovisuel et des Télécommunications en Europe (Montpellier)
Remis le 1er octobre 2000
Auteur(s) : Commission d'Accès aux Documents administratifs
Remis le 1er janvier 1990
Auteur(s) : Conseil des Impôts
Remis le 1er juin 2001