Expertise

Expertise : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Priorités en radioprotection - Propositions pour une meilleure protection des personnes contre les dangers des rayonnements ionisants

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Constantin Vrousos  ;  Direction générale de la Sûreté nucléaire et de la Radioprotection

Remis le  1er mars 2004

Bilan d'activité de l'OFDT sur la période 1999-2001

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire français des drogues et des tendances addictives

Remis le  1er janvier 2003

Bilan d'activité 2003 de l'OFDT

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire français des drogues et des tendances addictives

Remis le  1er janvier 2004

Rapport d'activité 1999 de l'Observatoire des drogues et des toxicomanies

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire français des drogues et des tendances addictives

Remis le  1er avril 2000

Parangonnage CGPC (Conseil Général des Ponts et Chaussées)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Paul Paufique  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er octobre 2002

Rapport d'activité 2000 de l'Observatoire français des drogues et des toxicomanies

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire français des drogues et des tendances addictives

Remis le  1er janvier 2001

Monographies sur l'évaluation environnementale dans dix pays francophones

Rapport interne

Auteur(s) :  Ministère de l'Environnement  ;  Institut d'Aménagement et d'Urbanisme de la Région d'Ile-de-France

Remis le  1er juin 1996

Expertise concernant les édifices menaçant ruine et les immeubles et îlots insalubres

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Nancy Bouche  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er novembre 1998

Rapport sur les incidences environnementales et sanitaires des essais nucléaires effectués par la France entre 1960 et 1996 et éléments de comparaison avec les essais des autres puissances nucléaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Bataille  ;  Henri Revol  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er janvier 2002

Diagnostic de l'exercice par les directions départementales de l'équipement, de leur mission de contrôle de sécurité des transports guides

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jacques Ville  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er décembre 1998

Le Silo du Batardeau à Auxerre

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jacques Roussot  ;  Henri Legrand  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er juillet 2001

Rapport de mission du groupe de travail chargé d'analyser les données sanitaires relatives aux anciens combattants français de la guerre du Golfe

Rapport officiel

Auteur(s) :  Roger Salamon  ;  Annick Alpérovitch  ;  Françoise Conso  ;  Ministère de la Défense  ;  Secrétariat d'Etat à la Santé

Remis le  1er avril 2001

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