Expertise

Expertise : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement, sur le crash de l'Airbus A300 d'American Airlines à New York et sur la création d'un troisième aéroport en région parisienne, à Paris le 13 novembre 2001.

Interview

Interview de M. Philippe Douste-Blazy, président du groupe parlementaire UDF à l'Assemblée nationale, à Europe1 le 18 décembre 2001, sur la situation des sinistrés à la suite de l'explosion de l'usine AZF de Toulouse et sur l'avenir du site chimique, le projet de l'Union en mouvement et sur la loi de modernisation sociale.

Interview

Communiqué du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement, en date du 7 mai 2001, sur la qualité de l'air dans le métro parisien.

Communiqué

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, en réponse à une question sur les inondations dans la Somme, sur la création d'une mission interministérielle d'expertise et sur les conditions d'indemnisation, au Sénat le 19 avril 2001.

Déclaration

Déclaration de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur l'activité de la Commission nationale du débat public, Paris le 23 février 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Accoyer, président de l'Assemblée nationale, sur la réforme des institutions, l'évaluation des ministres et le contrôle parlementaire, la transparence du débat national et l'encadrement du lobbying, Paris le 10 janvier 2008.

Déclaration

Conseil des ministres du 19 décembre 2007. Organismes génétiquement modifiés.

Communiqué

Interview de M. François Baroin, ministre de l'outre-mer, à RTL le 16 août 2006, sur la sécurité aérienne, l'enquête et l'expertise des restes du crash aérien de la West Carribean en 2005.

Interview

Déclaration de M. Henri Cuq, ministre délégué aux Relations avec le Parlement, sur le rôle du Conseil économique et social au sein des institutions, Paris le 22 février 2006.

Déclaration

Déclaration de Mme Nelly Olin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur le bilan d'expertise sur l'usage de pesticides en agriculture, leur impact sur l'environnement et la réduction des risques sanitaires, Paris le 15 décembre 2005

Déclaration

Conseil des ministres du 25 février 2004. Transposition de la directive concernant la mise sur le marché des produits biocides.

Communiqué

Conseil des ministres du 22 décembre 2003. Convention européenne du paysage.

Communiqué

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