Famille

Famille : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Le financement des couvertures sociales dans les domaines de la famille et de la dépendance en comparaison internationale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil du financement de la protection sociale

Remis le 

Haut comité d'évaluation de la condition militaire : 12ème rapport - La vie des militaires et de leur famille selon le lieu d'affectation

Rapport d'activité, Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Comité d'évaluation de la condition militaire

Remis le 

Déclaration de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé, sur la politique familiale, notamment le congé parental et les prestations familiales, Paris le 17 mai 2018.

Déclaration

Certification des comptes du régime général de sécurité sociale - Exercice 2017

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Disposer de temps et de droits pour s'occuper de ses enfants, de sa famille et de ses proches en perte d'autonomie

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge

Remis le 

Les politiques de soutien à la parentalité

Avis

Auteur(s) :  Haut Conseil de la Famille

Remis le 

L'accueil des enfants de moins de trois ans

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge

Remis le 

Déclaration de Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice, sur la protection juridique des majeurs, à Paris le 8 novembre 2017.

Déclaration

Les conséquences des séparations parentales sur les enfants

Avis

Auteur(s) :  Pascale Coton  ;  Geneviève Roy  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la situation des finances sociales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marie Vanlerenberghe  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Certification des comptes du régime général de sécurité sociale - Exercice 2016

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Déclaration de Mme Laurence Rossignol, ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes, sur le droit de la famille et du patrimoine, Paris le 27 janvier 2017.

Déclaration

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