Famille

Famille : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Certification des comptes du régime général de sécurité sociale - Exercice 2017

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Disposer de temps et de droits pour s'occuper de ses enfants, de sa famille et de ses proches en perte d'autonomie

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge

Remis le 

Les politiques de soutien à la parentalité

Avis

Auteur(s) :  Haut Conseil de la Famille

Remis le 

L'accueil des enfants de moins de trois ans

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge

Remis le 

Déclaration de Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice, sur la protection juridique des majeurs, à Paris le 8 novembre 2017.

Déclaration

Les conséquences des séparations parentales sur les enfants

Avis

Auteur(s) :  Pascale Coton  ;  Geneviève Roy  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la situation des finances sociales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marie Vanlerenberghe  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Certification des comptes du régime général de sécurité sociale - Exercice 2016

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Déclaration de Mme Laurence Rossignol, ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes, sur le droit de la famille et du patrimoine, Paris le 27 janvier 2017.

Déclaration

Déclaration de Mme Laurence Rossignol, ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes, sur l'installation du Haut Conseil de la Famille, de l'Enfance et de l'Age (HCFEA), Paris le 13 décembre 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Pascale Boistard, secrétaire d'Etat aux personnes âgées et à l'autonomie, sur l'installation du Haut Conseil de la Famille, de l'Enfance et de l'Age, Paris le 13 décembre 2016.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les droits de l'enfant, à Paris le 19 novembre 2016.

Déclaration

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