Famille

Famille : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Étude nationale sur les morts violentes au sein du couple - 2024

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'intérieur

Remis le 

Rapport annuel 2024-2025 de la Commission d'accès des personnes nées d'une assistance médicale à la procréation aux données des tiers donneurs

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles

Remis le 

Rapport annuel 2023-2024 de la Commission d'accès des personnes nées d'une assistance médicale à la procréation aux données des tiers donneurs

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de la santé et de l'accès aux soins

Remis le 

Usages du numérique dans la relation École-familles

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Isabelle Bourhis  ;  Hervé Ferrage  ;  Laurent Le Prieur  ;  Luc Pham  ;  Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche

Remis le 

Déclaration de Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles, sur la protection de l'enfance et les grands axes du plan de sa refondation, à l'Assemblée nationale le 12 juin 2025.

Déclaration

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les manquements des politiques publiques de protection de l'enfance

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Laure Miller  ;  Isabelle Santiago  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er avril 2025

Déclaration de M. Thani Mohamed-Soilihi, ministre délégué, chargé de la francophonie et des partenariats internationaux, en réponse à une question orale sans débat sur la création d'une "MDPH 99" (maison départementale des personnes handicapées) à destination des Français établis hors de France, au Sénat le 25 mars 2025.

Déclaration

Conseil des ministres du 5 février 2025. Les 20 ans de la loi pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.

Communiqué

La politique d'accueil du jeune enfant

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Étude nationale sur les morts violentes au sein du couple - 2023

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'intérieur

Remis le 

La restauration des enfants de moins de 3 ans chez les assistantes maternelles et dans les EAJE

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge

Remis le 

La restauration scolaire : un enjeu majeur de politique publique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge

Remis le 

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