Famille | vie-publique.fr

La prévention spécialisée : enjeux actuels et stratégies d'action - rapport du groupe de travail interinstitutionnel

Rapport d'étude

Auteur(s) : Pierre-Jean Andrieu ; Groupe de Travail interinstitutionnel sur la Prévention spécialisée

Remis le 1er janvier 2004

Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises : 2003

Rapport d'activité

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 1er février 2004

Les dérives sectaires, année 2003 : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Louis Langlais ; Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires

Remis le 1er janvier 2004

L'Etranger en France, face et au regard du droit : rapport

Rapport interne

Auteur(s) : Hugues Fulchiron ; Christine Bidaud-Garon ; Etienne Cornut ; Alain Devers ; Centre de Droit de la Famille ; Groupement d'Intérêt public Mission Droit et Justice

Remis le 1er avril 1999

Alcool, tabac, cannabis et autres drogues illicites parmi les élèves de collège et de lycée - ESPAD 99 France : European School Survey Project on Alcohol and other Drugs - Tome I

Rapport d'étude

Auteur(s) : Marie Choquet ; Sylvie Ledoux ; Christine Hassler ; Observatoire des drogues et des toxicomanies ; Institut national de la Santé et de la Recherche médicale

Remis le 1er janvier 2002

Rapport d'information (...) sur la politique européenne d'asile

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Thierry Mariani ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er avril 2003

La parentalité en questions, perspectives sociologiques : rapport pour le Haut conseil de la population et de la famille

Rapport d'étude

Auteur(s) : Claude Martin ; Haut Conseil de la Population et de la Famille

Remis le 1er avril 2003

Disponibilité parentale et activités familiales : les emplois du temps familiaux dans la France des années 1980 et 1990

Rapport d'étude

Auteur(s) : Laurent Lesnard ; Alain Chenu ; Centre de Recherche en Économie et Statistique

Remis le 1er mai 2003

Conférence de la famille 1998 : la vie quotidienne des familles : rapport à Mme la Ministre de l'emploi et de la solidarité

Rapport officiel

Auteur(s) : Michèle André ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le 1er mai 1998

Pour mieux identifier les difficultés des personnes en situation de handicap du fait de troubles psychiques et les moyens d'améliorer leur vie et celle de leurs proches

Rapport officiel

Auteur(s) : Michel Charzat ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le 1er mars 2002

Rapport de la commission d'enquête sur la délinquance des mineurs, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 12 février 2002

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Claude Carle ; Jean-Pierre Schosteck ; Sénat

Remis le 1er juin 2002

Rapport d'information (…) sur la proposition de loi n° 387 (2000-2001), adoptée par l'Assemblée nationale, relative à l'autorité parentale

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Janine Rozier ; Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 1er novembre 2001