Républiquefrançaise
Famille : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'étude
Auteur(s) : Marie-Thérèse Letablier ; Marie-Thérèse Lanquetin ; Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)
Remis le 1er juin 2005
Auteur(s) : Olivier Buttner ; Marie-Thérèse Letablier ; Sophie Pennec ; Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)
Remis le 1er février 2002
Auteur(s) : Commission des comptes de la sécurité sociale
Remis le 1er juillet 2007
Auteur(s) : Cour des comptes
Remis le 19 juin 2007
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Jacqueline Alquier ; Gilbert Barbier ; Paul Blanc ; Françoise Henneron ; Raymonde Le Texier ; Anne-Marie Payet ; Janine Rozier ; Michèle San Vicente-Baudrin ; Alain Vasselle ; Sénat. Commission des affaires sociales
Remis le 9 mai 2007
Auteur(s) : Jean-Michel Dubernard ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Remis le 20 février 2007
Rapport officiel
Auteur(s) : Jean-Pierre Pequignot ; Ministère de la Santé et des Solidarités
Remis le 10 avril 2007
Auteur(s) : Patrick Hetzel ; Agathe Cahierre ; Ministère de la Santé et des Solidarités
Auteur(s) : Valérie Pécresse ; Premier ministre ; Ministère de la Sécurité sociale, des Personnes âgées, des Personnes handicapées et de la Famille
Remis le 14 février 2007
Auteur(s) : Hafida Chabi ; Conseil économique et social
Remis le 22 janvier 2007
Auteur(s) : Pascal Ancel ; Ministère de la justice
Remis le 1er juin 2003
Rapport d'activité
Auteur(s) : Dominique Versini ; Défenseur des enfants
Remis le 13 novembre 2006