FEOGA

FEOGA : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Discours de M. Didier Bariani, secrétaire d'Etat aux affaires étrangères, sur les programmes intégrés méditerranéens, Ajaccio le 22 mai 1986.

Déclaration

Article de M. Luc Guyau, secrétaire général adjoint de la FNSEA, dans "L'Information agricole" de février 1986, intitulé "GATT : l'ami américain et les règles du jeu".

Article

1er février 1986

Déclaration de M. Henri Nallet, ministre de l'agriculture, sur le marché de la viande bovine, Angers le 6 février 1986.

Déclaration

Déclaration de M. Henri Nallet, ministre de l'agriculture, sur les débouchés de la céréaliculture et le prix des céréales, Vichy le 20 juin 1985.

Déclaration

Déclaration de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, sur la position de la France sur les propositions de la Commission européenne relatives à la réforme des procédures de gestion des fonds structurels, la nouvelle programmation des aides par zone, la redéfinition des zones d'objectifs prioritaires, Paris le 11 février 1999.

Déclaration

Conseil des ministres du 24 Janvier 1990 Les Fonds structurels européens.

Communiqué

Rapport de mission ruralité en Europe

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le 

Les fonds structurels comme outils d'aménagement du territoire

Avis

Auteur(s) :  Charles Bonissol  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Les perspectives financières européennes 2007-2013 : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marc Laffineur  ;  Serge Vincon  ;  Premier ministre  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie  ;  Ministère des Affaires étrangères

Remis le  1er février 2004

Rapport d'activité de l'Inspection générale de l'agriculture - 1999

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Inspection générale de l'Agriculture

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'activité de l'Inspection générale de l'agriculture pour 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Inspection générale de l'Agriculture

Remis le  1er janvier 2002

Mission comparative sur la gestion du FEDER : rapport de synthèse et rapports particuliers

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Alain Larangé  ;  Gaëlle Michelier  ;  Xavier Brunetière  ;  Philippe Debrosse  ;  Ministère de l'Intérieur, de la Sécurité intérieure et des Libertés locales

Remis le  1er septembre 2002

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