Fleuve

Fleuve : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, Premier ministre, sur le rôle et l'importance du port maritime de Rouen et le soutien de l'Etat aux investissements structurants de la métropole, à Rouen le 3 février 2017.

Déclaration

Le développement des sports d'eau vive en France - Impact sur les milieux aquatiques

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Fabienne Allag-Dhuisme  ;  Richard Monnereau  ;  Thérèse Perrin  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale de la jeunesse et des sports

Remis le  1er février 2016

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur les continuités écologiques aquatiques au nom de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Françoise Dubois  ;  Jean-Pierre Vigier  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Elaboration des Plans de Prévention des Risques Inondation (PPRI) du Rhône. Communes d'arles, Boulbon, Saint-Pierre de Mezoargues et Tarascon (Bouches du Rhône)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Gilles Leblanc  ;  Gilles Pipien  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er mars 2013

Articulation des plans Grands fleuves avec les futurs plans de gestion des risques d'inondations

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Rathouis  ;  Marie-Laure Garcin  ;  Gilles Leblanc  ;  Roland Commandre  ;  Daniel Valensuela  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er décembre 2012

Communiqué commun du ministère des affaires étrangères et européennes et du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement en date du 23 décembre 2010 sur le vote du Sénat en faveur de l'adhésion de la France à la Convention des Nations unies de 1997 sur le droit relatif aux utilisations des cours d'eau internationaux à des fins autres que la navigation.

Communiqué

La généralisation des bandes enherbées le long des cours d'eau (article 52 du projet de loi Grenelle 2) : réflexion sur l'impact et la mise en oeuvre de cette disposition

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Jacques Lafitte  ;  Gérard Cravero  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Missions régaliennes des services de navigation - Rapport d'étape

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Vincent Allais  ;  Christian d'Ornellas  ;  Isabelle Monteils  ;  Philippe Rattier  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Evaluation du fonctionnement du Groupement d'Intérêt Public (GIP) Seine-Aval

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Chapelon  ;  Philippe Lagauterie  ;  Delphin Rivière  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er août 2010

Rapport d'expertise sur les étiages de la Garonne

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christian Chatry  ;  Jean-Jacques Lafitte  ;  Daniel Loudière  ;  Christian d'Ornellas  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Conseil des ministres du 4 novembre 2009. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Conseil des ministres du 3 décembre 2008. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

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