Fonction publique

Les pensions des fonctionnaires civils de l'Etat : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations intéressées

Rapport d'étude

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 1er avril 2003

La Gestion prévisionnelle des emplois et des métiers dans la fonction publique : constats et propositions à partir de l'étude de cinq ministères

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Marie-Thérèse Join-Lambert ; Antoine Catinchi ; François de Mazières ; Anne-Marie Escoffier ; Jean-Marc Favret ; Jean-Pol Isambert ; Dominique Cyrot ; Inspection générale des finances ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale de l'administration

Remis le 1er décembre 1996

L'encadrement supérieur des administrations de l'Etat : rapport à M. le Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Pierre Weiss ; Premier ministre

Remis le 1er décembre 1996

Rapport d'activité ministériel 2002 du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de la Fonction publique, de la Réforme de l'Etat et de l'Aménagement du territoire

Remis le 1er juillet 2003

L'Observatoire de l'emploi public : rapport annuel octobre 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) : Observatoire de l'emploi public ; Ministère de la Fonction publique, de la Réforme de l'Etat et de l'Aménagement du territoire

Remis le 1er octobre 2002

Rapport public 2003 : jurisprudence et avis de 2002. Perspectives pour la fonction publique

Rapport d'activité

Auteur(s) : Conseil d'État

Remis le 1er mars 2003

La fonction publique de l'Etat : rapport annuel mars 2001 - mars 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de la Fonction publique, de la Réforme de l'Etat et de l'Aménagement du territoire

Remis le 1er juillet 2002

Situation et perspectives démographiques de la fonction publique de l'Etat

Rapport officiel

Auteur(s) : Sylvie Marchand ; Pierre Massal ; Philippe Raynaud ; Ministère de la Fonction publique, de la Réforme de l'Etat et de l'Aménagement du territoire ; Direction générale de l'administration et de la fonction publique

Remis le 1er janvier 2002