Fonctionnement

Fonctionnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Extraits de la déclaration de M. Jean-Michel Baylet, ministre chargé du tourisme, sur la contribution du tourisme au commerce extérieur et sur la préparation des prochaines séances du comité national du commerce extérieur du tourisme, Paris le 6 septembre 1990.

Déclaration

Interview de M. Georges Kiejman, ministre chargé de la communication et ancien ministre délégué à la justice, dans "le Figaro" du 18 juin 1991, sur l'institution judiciaire.

Article Interview

Lettre de M. Roger Bambuck, secrétaire d'Etat chargé de la jeunesse et des sports, à M. Albert Ferrasse, président de la Fédération française de rugby, le 11 décembre, parue dans "Libération" du 13 décembre 1990, sur la crise du rugby.

Article Lettre

Tribune de M. Patrick Devedjian, délégué général et porte-parole du RPR, dans "Le Monde" du 28 avril 2001, sur l'organisation judiciaire, les procédures et les dysfonctionnements de la justice, intitulée "L'implosion du système judiciaire".

Article Tribune

Projet de résolution pour le 27ème congrès du PCF de M. Charles Fiterman, membre du bureau politique du PCF, intitulé "Communistes d'un nouveau temps. Pour refonder une identité communiste moderne", publié dans "L'Humanité" du 8 octobre 1990.

Article Littérature grise

Article de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la justice, au "Monde", le 10 mars 2001, sur l'application de la loi du 15 juin 2000, les moyens de la justice, l'indépendance de la justice, le recrutement des magistrats, le fonctionnement de l'institution judiciaire et la mission des juges, intitulé :"Pourquoi je veux un Vendôme de la justice".

Article Tribune

Déclaration de M. Claude Evin, ministre de la solidarité de la santé et de la protection sociale, sur les orientations du gouvernement pour faciliter l'intégration sociale des immigrés résidant en France et sur l'information sur les phénomènes migratoires, Paris le 22 mars 1990.

Déclaration

Conférence de presse de Mme Jacqueline Léonard, secrétaire de la CGT, sur le projet de réforme hospitalière et les critiques de la CGT à la transformation de l'hôpital public en "hôpital-entreprise", Montreuil le 6 novembre 1990.

Déclaration

Interview de M. Raymond Forni, président de l'Assemblée nationale, dans "Le Journal du Dimanche" du 31 décembre 2000, sur la mise en cause de Jacques Chirac dans le financement du RPR, l'activité parlementaire, la réforme de la procédure budgétaire et le calendrier électoral pour 2002.

Article Interview

Déclaration de Mme Edwige Avice, ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères, sur la mission, les statuts et le fonctionnement de la BERD, à l'Assemblée nationale le 22 juin 1990.

Déclaration

Conseil des ministres du 10 Février 1988 Dispositions relatives à l'enseignement supérieur.

Communiqué

Conseil des ministres du 25 Novembre 1987 L'amélioration de l'accès des petites et moyennes entreprises à la commande publique.

Communiqué

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