Fonctionnement

Fonctionnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire sur la carte judiciaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Max Roustan  ;  Assemblée nationale. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le 

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, en réponse à une question sur les pertes financières subies par la Société générale et sur la recherche des responsabilités dans cette affaire, à l'Assemblée nationale le 29 janvier 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur l'action et la contribution de l'Alliance française au rayonnement et à la diffusion de la culture française dans le monde, Paris le 21 janvier 2008.

Déclaration

Conseil des ministres du 23 novembre 2005. Établissements publics nationaux à caractère sanitaire. Contentieux relatifs à la transfusion sanguine.

Communiqué

Conseil des ministres du 20 Novembre 1991 La Sécurité intérieure.

Communiqué

Conseil des ministres du 24 Avril 1996 Réforme de la protection sociale.

Communiqué

Tribune de M. Daniel Vaillant, ministre de l'intérieur, dans "Le Monde" du 29 décembre 2001, sur l'organisation, le fonctionnement et la représentation du culte musulman dans la société française, intitulée "Les enjeux de la consultation des musulmans de France".

Article Tribune

Document du CNPF présenté par M. Jean-Louis Giral, président de la commission sociale, publié dans "CNPF info" le 13 février 1992, recensant les orientations et revendications patronales sur la Sécurité sociale, la définition des missions et compétences respectives de l'Etat (tutelle) et des partenaires sociaux, et se prononçant pour une gestion réellement paritaire.

Article Rapport

Déclaration de M. Jean-Marie Spaeth, secrétaire national de la CFDT et membre du bureau de l'AGEFIPH, dans "Syndicalisme hebdo CFDT" le 5 décembre 1991, sur les difficultés de fonctionnement et le redémarrage de l'AGEFIPH, sa mission et son action.

Article Déclaration

Interview de M. Henri Emmanuelli, président de l'Assemblée nationale, dans "Le Journal du dimanche" le 9 février 1992 et dans "Sud-Ouest" le 13 février, sur ses nouvelles fonctions, le fonctionnement de l'Assemblée nationale, la déception de l'électorat du PS après l'ouverture politique et la préparation des élections régionales 1992.

Article Interview

Article de M. Alain Krivine, porte-parole de la LCR, dans "Rouge" le 5 septembre 1991, sur les liens entre le PCF et l'ancien PCUS, le fonctionnement stalinien du PCF et la nécessité d'un débat de fond entre les refondateurs communistes et la LCR.

Article

Rapport moral de M. Christian Jacob, secrétaire général du CNJA, sur le bilan de l'année syndicale, l'action des pouvoirs publics et la stratégie syndicale du CNJA, à Saint-Quentin le 12 juin 1991, intitulé "Le syndicalisme acteur de la démocratie".

Littérature grise Rapport

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