Fonctionnement

Fonctionnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

1er rapport de l'Autorité des marchés financiers : rapport au Président de la République et au Parlement 2003

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité des Marchés financiers

Remis le  1er juin 2004

Projet de création du Conseil national des Tribunaux de commerce

Rapport officiel

Auteur(s) :  Inspection générale des Services judiciaires  ;  Direction des Services judiciaires

Remis le  1er octobre 2004

Evaluation des conventions constitutives des centres hospitaliers et universitaires

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Françoise Lalande  ;  Jean Debeaupuis  ;  Thierry Malan  ;  Thierry Simon  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er octobre 2004

Médiations judiciaires : témoignages de praticiens avertis

Rapport interne

Auteur(s) :  Julie Joly-Hurard  ;  Pierre Catala  ;  Alain Ghozi  ;  Centre d'Études des Modes alternatifs de Règlement des Conflits (Paris)  ;  Groupement d'Intérêt public Mission de Recherche Droit et Justice

Remis le  1er janvier 1999

Rapport 2003 de la Commission nationale de déontologie de la sécurité remis au Président de la République et au Parlement

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale de Déontologie de la Sécurité

Remis le  1er mai 2004

Rapport au Parlement et au gouvernement portant sur le développement des activités physiques et sportives : 2002. Modernisation des méthodes et dimensions sociales du sport

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil national des Activités physiques et sportives

Remis le  1er août 2003

Commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité - 12e rapport d'activité : 2003

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale de Contrôle des Interceptions de Sécurité

Remis le  1er mai 2004

Les institutions de la fonction publique territoriale

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean Courtial  ;  Ministère de la Fonction publique, de la Réforme de l'Etat et de l'Aménagement du territoire

Remis le  1er juin 2003

La protection judiciaire de la jeunesse : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et organismes intéressés

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er juillet 2003

Plan hôpital 2007 , mission relative aux spécificités des CHU : Restaurer l'attractivité des CHU et leur partenariat avec le monde de la santé et l'université

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Ducassou  ;  Daniel Jaeck  ;  Benoît Leclercq  ;  Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées  ;  Ministère de la Jeunesse, de l'Education nationale et de la Recherche

Remis le  1er avril 2003

Rapport sur la durée de vie des centrales nucléaires et les nouveaux types de réacteurs

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Bataille  ;  Claude Birraux  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le  1er mai 2003

L'Accueil des élèves dans les établissements

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Gérard Pourchet  ;  Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le  1er janvier 1998

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