Fonctionnement

Médiations judiciaires : témoignages de praticiens avertis

Rapport interne

Auteur(s) : Julie Joly-Hurard ; Pierre Catala ; Alain Ghozi ; Centre d'Études des Modes alternatifs de Règlement des Conflits (Paris) ; Groupement d'Intérêt public Mission de Recherche Droit et Justice

Remis le 1er janvier 1999

Rapport 2003 de la Commission nationale de déontologie de la sécurité remis au Président de la République et au Parlement

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission nationale de Déontologie de la Sécurité

Remis le 1er mai 2004

Rapport au Parlement et au gouvernement portant sur le développement des activités physiques et sportives : 2002. Modernisation des méthodes et dimensions sociales du sport

Rapport d'activité

Auteur(s) : Conseil national des Activités physiques et sportives

Remis le 1er août 2003

Commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité - 12e rapport d'activité : 2003

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission nationale de Contrôle des Interceptions de Sécurité

Remis le 1er mai 2004

Les institutions de la fonction publique territoriale

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean Courtial ; Ministère de la Fonction publique, de la Réforme de l'Etat et de l'Aménagement du territoire

Remis le 1er juin 2003

La protection judiciaire de la jeunesse : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et organismes intéressés

Rapport d'étude

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 1er juillet 2003

Plan hôpital 2007 , mission relative aux spécificités des CHU : Restaurer l'attractivité des CHU et leur partenariat avec le monde de la santé et l'université

Rapport d'étude

Auteur(s) : Dominique Ducassou ; Daniel Jaeck ; Benoît Leclercq ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées ; Ministère de la Jeunesse, de l'Education nationale et de la Recherche

Remis le 1er avril 2003

Rapport sur la durée de vie des centrales nucléaires et les nouveaux types de réacteurs

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Christian Bataille ; Claude Birraux ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Assemblée nationale ; Sénat

Remis le 1er mai 2003

L'Accueil des élèves dans les établissements

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Gérard Pourchet ; Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le 1er janvier 1998

Rapport 2002 de la Commission nationale de déontologie de la sécurité remis au Président de la République et au Parlement

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission nationale de Déontologie de la Sécurité

Remis le 1er avril 2003

Réserve naturelle de l'étang de Biguglia (Haute-Corse)

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Louis Blaise ; Xavier Martin ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er juillet 2002

Inspection suite aux désordres et à la rupture de bassins de rétention de la Savoureuse et enseignements à en tirer notamment pour le fonctionnement des services de l'Etat impliqués dans la police de l'eau sur des installations similaires : rapport consolidé après phase contradictoire

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Philippe Huet ; Xavier Martin ; Maurice Meunier ; Paul Pierron ; Inspection générale de l'Environnement ; Conseil général des Ponts et Chaussées ; Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts

Remis le 1er octobre 2002

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