Fonctionnement

Fonctionnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Expertise du rôle et du fonctionnement des services déconcentrés du ministère dans la gestion de la crise engendrée par le naufrage du Prestige

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Serge Dutruy  ;  Jean-Yves Hamon  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er juillet 2004

L'action du MINEFI en 2003 : rapport d'activité

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er juillet 2004

L'évaluation de l'enseignement dans l'académie de Paris - Rapport à monsieur le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Gérard Saurat  ;  Gilbert Pietryk  ;  Bibiane Descamps  ;  Jean-Paul Delahaye  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche  ;  Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le  1er septembre 2004

Rapport du Conseil national des opérations funéraires : 1998-2002

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale des collectivités locales

Remis le  1er juin 2003

Rapport d'activité 2002-2003

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil général de l'Armement

Remis le  1er octobre 2004

Une demande politique de justice : Les Français et la Justice ou comment analyser une critique récurrente

Rapport interne

Auteur(s) :  François Bastien  ;  Groupement d'Intérêt public Mission de Recherche Droit et Justice  ;  Centre de Recherches administratives et politiques (Rennes)

Remis le  1er janvier 1998

Rapport au Parlement et au Gouvernement portant sur l'état des formations et des métiers du sport : 2003

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Conseil national des Activités physiques et sportives

Remis le  1er août 2004

Rapport de mission à Wallis et Futuna : 8 juin - 1er juillet 2003

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bernard Gossot  ;  Patrice Soler  ;  Daniel Vimont  ;  Inspection générale de l'éducation nationale  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er septembre 2003

1er rapport de l'Autorité des marchés financiers : rapport au Président de la République et au Parlement 2003

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité des marchés financiers

Remis le  1er juin 2004

Projet de création du Conseil national des Tribunaux de commerce

Rapport officiel

Auteur(s) :  Inspection générale des Services judiciaires  ;  Direction des Services judiciaires

Remis le  1er octobre 2004

Evaluation des conventions constitutives des centres hospitaliers et universitaires

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Françoise Lalande  ;  Jean Debeaupuis  ;  Thierry Malan  ;  Thierry Simon  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er octobre 2004

Médiations judiciaires : témoignages de praticiens avertis

Rapport interne

Auteur(s) :  Julie Joly-Hurard  ;  Pierre Catala  ;  Alain Ghozi  ;  Centre d'Études des Modes alternatifs de Règlement des Conflits (Paris)  ;  Groupement d'Intérêt public Mission de Recherche Droit et Justice

Remis le  1er janvier 1999

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