Fonctionnement

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 22 décembre 1999, sur le fonctionnement des COTOREP

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Pierre Forgues ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 2000

Commission de déontologie de la fonction publique de l'Etat : 5ème rapport d'activité 1999 - Accès des agents publics au secteur privé : rapport au Premier ministre

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission de Déontologie de la Fonction publique

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour l'Union européenne sur le codex alimentarius

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean Bizet ; Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2000

Rapport annuel sur le fonctionnement des établissements du programme 13000 : année 1996

Rapport interne

Auteur(s) : Direction de l'Administration pénitentiaire

Remis le 1er août 1998

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la réforme de l'Organisation mondiale du commerce et son lien avec l'architecture des Nations Unies

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Béatrice Marre ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles à la suite d'une mission d'information chargée d'étudier le fonctionnement de la Bibliothèque nationale de France

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Philippe Nachbar ; Philippe Richert ; Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le 1er janvier 2000

Le conseil pédagogique dans les EPLE

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Ghislaine Matringe ; Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 1er octobre 2005

Autorité des marchés financiers : rapport annuel 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) : Autorité des Marchés financiers

Remis le 1er mai 2005

Rapport annuel 2004 de l'Inspection générale des bibliothèques

Rapport d'activité

Auteur(s) : Inspection générale des Bibliothèques

Remis le 1er juin 2005

La transformation des comités consultatifs de protection des personnes en matière de recherche biomédicale (CCPPRB) en comités de protection des personnes (CPP) en application de la loi du 9 août 2004

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Christine d'Autume ; Bernadette Roussille ; Pierre Aballea ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er juillet 2005

Rapport de la Mission d'expertise des données budgétaires des laboratoires publics

Rapport officiel

Auteur(s) : Yvon Ceas ; Henri Guillaume ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ; Ministère de la Recherche

Remis le 1er février 2004

Les mesures d'investigation dans le service public de la Protection judiciaire de la jeunesse

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Danièle Larger ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er mars 2005

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