Formation professionnelle

Formation professionnelle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les situations d'emploi des musiciens intervenants diplômés des CFMI

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Lafourcade  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er juin 2006

Déclaration de M. Philippe Bas, ministre délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille, sur les grands axes de la protection de l'enfance, notamment les mesures de prévention, le signalement et les modes de prises en charge des enfants, Paris le 11 avril 2006.

Déclaration

Rapport final du groupe de travail interministériel sur le dispositif de protection des majeurs

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de la justice  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie  ;  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission des lois (...) sur la mise en application de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Gest  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les entreprises et les jeunes diplômés

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Emorine  ;  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales, sur la mise en application de la loi n° 2004-391 du 4 mai 2004 relative à la formation tout au long de la vie et au dialogue social

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Anciaux  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 

Fonction publique : rapport d'activité ministériel 2005

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de la Fonction publique

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur la reconversion des militaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Dasseux  ;  Hugues Martin  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 

La négociation collective en 2004

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Emploi, du Travail et de la Cohésion sociale. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques  ;  Direction des Relations du Travail

Remis le 

Rapports d'activité ministériels 2003 : l'administration du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Emploi, du Travail et de la Cohésion sociale

Remis le  1er janvier 2004

Rapport d'information (…) sur le bilan et les perspectives de la législation funéraire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Sueur  ;  Jean-René Lecerf  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

La négociation collective en 2005

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Emploi, de la Cohésion sociale et du Logement. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques  ;  Direction des Relations du Travail

Remis le 

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