Formation

Formation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Contribution du Conseil économique, social et environnemental à la préparation du rapport de suivi 2009 du programme national de réforme français 2008-2010

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Gabriel Paillasson  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

La prévention et la prise en charge des accidents vasculaires cérébraux en France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Elisabeth Féry-Lemonnier  ;  Ministère de la Santé et des Sports

Remis le  1er octobre 2009

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la justice et des libertés, sur le rôle des éducateurs de la protection judiciaire de la jeunesse vis-à-vis des jeunes en difficulté et vis-à-vis de la société, sur les évolutions de la délinquance des mineurs et sur les réformes envisagées pour la justice des mineurs, à Roubaix (Nord) le 28 septembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Marie Bockel, secrétaire d'Etat à la justice, sur les résultats de la réforme des tribunaux de commerce, notamment celle de la carte judiciaire des juridictions commerciales, et sur les évolutions de la profession de greffier des tribunaux de commerce, à Bordeaux le 24 septembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Marie Bockel, secrétaire d'Etat à la justice, sur les perspectives d'évolution du métier de notaire, à Paris le 23 septembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur la place de l'islam en France, le dialogue avec les représentants des cultes, la lutte contre l'islamophobie et l'islamisme et les pratiques de l'exercice du culte musulman, Paris le 14 septembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Marie Bockel, secrétaire d'Etat à la justice, sur les enjeux du projet de loi pénitentiaire, à Agen (Lot-et-Garonne) le 10 septembre 2009.

Déclaration

Observations de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi pour 1993 à 1995 des ressources collectées auprès du public par l'association La Ligue nationale contre le cancer

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er octobre 1999

Renouvellement des nominations des lieutenants de louveterie

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Jacques Lafitte  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Rapport de la Mission Cadres Hospitaliers

Rapport officiel

Auteur(s) :  Chantal de Singly  ;  Ministère de la Santé et des Sports

Remis le 

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur le recrutement et la formation des agents de sécurité et des cadets de la République, Chatelguyon le 21 août 2009.

Déclaration

Communiqué du ministère des affaires étrangères et européennes en date du 28 juillet 2009 sur l'ordre du jour et les décisions arrêtées au conseil Affaires générales et Relations extérieures du 27 juillet 2009 à Bruxelles.

Communiqué

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