Républiquefrançaise
Formation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Michel Destot ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Remis le 1er janvier 2000
Rapport d'étude
Auteur(s) : Dominique Charvet ; Jean-Claude Vuillemin ; Ministère de la justice
Remis le 1er novembre 2005
Avis
Auteur(s) : Michel Pinaud ; Conseil économique et social
Remis le 1er juillet 2004
Rapport d'activité
Auteur(s) : Conseil supérieur de la Réserve militaire
Remis le 1er juin 2005
Auteur(s) : Commission nationale consultative des droits de l'homme
Remis le 1er mars 2004
Auteur(s) : Lucie Kayas ; Ministère de la culture et de la communication
Remis le 1er janvier 2002
Auteur(s) : Ministère de la Fonction publique
Remis le 1er juillet 2005
Auteur(s) : Pierre Audibert ; Ministère de la Recherche
Remis le 1er janvier 2005
Auteur(s) : Mohamed Harfi ; Commissariat général du Plan
Remis le 1er septembre 2005
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Françoise Mallet ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Auteur(s) : Philippe Sauzey ; Jean-Yves Le Gallou ; Claude Liebermann ; Henri Legendre ; Inspection générale de l'administration ; Conseil général des Ponts et Chaussées
Remis le 1er janvier 2004
Auteur(s) : Claude Gaumand ; André Manfredi ; Jean-Louis Prime ; Inspection générale de l'Environnement