Formation

La Production de la solidarité

Rapport interne

Auteur(s) : Jacques Lagroye ; Patrick Bruneteaux ; Mission interministérielle recherche-expérimentation

Remis le 1er janvier 1997

Rapport intermédiaire du Comité de coordination des sciences et technologies de l'information

Rapport d'étude

Auteur(s) : Comité de Coordination des Sciences et Technologies de l'Information

Remis le 1er mai 2000

Rapport d'information (…) sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gérard Cornu ; Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 1er janvier 2000

Rapport fait au nom de la mission commune d'information chargée de dresser le bilan de la décentralisation et de proposer des améliorations de nature à faciliter l'exercice des compétences locales, sur la sécurité juridique des actes des collectivités (…)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Paul Delevoye ; Michel Mercier ; Sénat

Remis le 1er janvier 2000

La Fonction publique territoriale, acteur de la décentralisation, de l'aménagement du territoire et du développement local

Avis

Auteur(s) : Michel-Antoine Rognard ; Conseil économique et social

Remis le 1er décembre 2000

Rapport d'information (...) sur le programme de soutien à l'industrie audiovisuelle européenne (MEDIA Plus - 2001-2005) (COM [1999] 658 final

Rapport parlementaire

Auteur(s) : François Guillaume ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur le bilan à mi-parcours des emplois-jeunes

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Gournac ; Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information (…) sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, d'orientation pour l'outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Dinah Derycke ; Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 1er janvier 2000

L'Etat et les technologies de l'information : Vers une administration à accès pluriel

Rapport officiel

Auteur(s) : Bruno Lasserre ; Philippe Chantepie ; Olivier Japiot ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur l'innovation en France

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Michel Destot ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 2000

Rapport du groupe de travail sur les juridictions de proximité, septembre 2003 - novembre 2005 - Bilan et propositions

Rapport d'étude

Auteur(s) : Dominique Charvet ; Jean-Claude Vuillemin ; Ministère de la justice

Remis le 1er novembre 2005

Le recrutement, la formation et la professionnalisation des salariés du secteur sanitaire et social

Avis

Auteur(s) : Michel Pinaud ; Conseil économique et social

Remis le 1er juillet 2004

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