Formation

Rapport d'information déposé... par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur les moyens des services sur les visas

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Yves Tavernier ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 1999

Vieillir en France : enjeux et besoins d'une nouvelle orientation de la politique en direction des personnes âgées en perte d'autonomie : rapport à M. le Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Paulette Guinchard-Kunstler ; Premier ministre

Remis le 1er septembre 1999

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur les personnels de l'armée de terre face à la professionnalisation : bilan d'étape

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Serge Vincon ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur l'Institut français du pétrole

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Michel Destot ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 2001

Le programme « Nouveaux services - emplois jeunes » dans le champ jeunesse et sports

Rapport d'étude

Auteur(s) : Anicet Le Pors ; Bernard Gomel ; Marie-Odile Lebeaux ; François Boddaert ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er octobre 2001

Office national des forêts : rapport annuel 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) : Office national des forêts

Remis le 1er janvier 2001

La conjoncture au premier semestre 2001

Avis

Auteur(s) : Pierre Gadonneix ; Conseil économique et social

Remis le 1er juillet 2001

La Production de la solidarité

Rapport interne

Auteur(s) : Jacques Lagroye ; Patrick Bruneteaux ; Mission interministérielle recherche-expérimentation

Remis le 1er janvier 1997

Rapport intermédiaire du Comité de coordination des sciences et technologies de l'information

Rapport d'étude

Auteur(s) : Comité de Coordination des Sciences et Technologies de l'Information

Remis le 1er mai 2000

Rapport d'information (…) sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gérard Cornu ; Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 1er janvier 2000

Rapport fait au nom de la mission commune d'information chargée de dresser le bilan de la décentralisation et de proposer des améliorations de nature à faciliter l'exercice des compétences locales, sur la sécurité juridique des actes des collectivités (…)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Paul Delevoye ; Michel Mercier ; Sénat

Remis le 1er janvier 2000

La Fonction publique territoriale, acteur de la décentralisation, de l'aménagement du territoire et du développement local

Avis

Auteur(s) : Michel-Antoine Rognard ; Conseil économique et social

Remis le 1er décembre 2000

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