Républiquefrançaise
Formation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'étude
Auteur(s) : Ministère de la Recherche et des Nouvelles technologies
Remis le 1er avril 2003
Rapport officiel
Auteur(s) : Régis Debray ; Ministère de l'Éducation nationale
Remis le 1er février 2002
Rapport d'activité
Auteur(s) : Régis Blatter ; Conseil national des Transports
Remis le 1er janvier 2002
Auteur(s) : Yves Bottin ; Ministère de l'Éducation nationale
Auteur(s) : Pierre Pierrod ; Conseil national des Transports
Remis le 1er décembre 1999
Remis le 1er décembre 2000
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Christian Cointat ; Sénat
Remis le 1er juillet 2002
Avis
Auteur(s) : Jean-Luc Bennahmias ; Conseil économique et social
Remis le 1er juin 2002
Auteur(s) : Claire Brisset ; Défenseur des enfants
Remis le 1er novembre 2002
Auteur(s) : Paul Loridant ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
Remis le 21 février 2002
Auteur(s) : Inspection générale des Bibliothèques
Remis le 1er mai 2002