Formation

Moderniser la réglementation des activités immobilières : livre blanc établi à la demande de Mme la Ministre de la Justice, Garde des Sceaux et Mme la Secrétaire d'Etat au Logement

Rapport d'étude

Auteur(s) : Bernard Vorms ; Secrétariat d'Etat au Logement ; Ministère de la justice

Remis le 1er avril 2002

Avenirs des métiers : rapport du groupe Prospective des métiers et qualifications

Rapport d'étude

Auteur(s) : Claude Seibel ; Christine Afriat ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er novembre 2002

Rapport de la Commission d'orientation sur le cancer

Rapport officiel

Auteur(s) : Lucien Abenhaim ; Commission d'Orientation sur le Cancer ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées ; Ministère de la Recherche et des Nouvelles technologies

Remis le 1er janvier 2003

Rapport sur les transports interurbains en Martinique et en Guadeloupe

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Jean-Marie Butikofer ; Jacques Riser ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er octobre 2001

La fonction publique de l'Etat : rapport annuel mars 2001 - mars 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de la Fonction publique, de la Réforme de l'Etat et de l'Aménagement du territoire

Remis le 1er juillet 2002

Propositions pour une nouvelle approche de l'évaluation des enseignants : rapport remis à Monsieur le Ministre de l'Education nationale, de la recherche et de la technologie

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Marc Monteil ; Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie

Remis le 1er juin 1999

Le système de santé et d'assurance maladie aux Pays-Bas : actions concernant la qualité des soins et la régulation des dépenses en ambulatoire

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Carine Chevrier-Fatome ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er mai 2002

Rapport sur l'évolution de l'Institut national de la transfusion sanguine

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Pierre Delomenie ; Hélène Strohl ; Régis Demounem ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le 1er janvier 1999