Républiquefrançaise
Formation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'étude
Auteur(s) : Marie-Claude Petit ; Luc Machard ; François Delalande ; Ministère de la Famille
Remis le 1er avril 2003
Rapport officiel
Auteur(s) : Yves-Thibault de Silguy ; Ministère de la Fonction publique, de la Réforme de l'Etat et de l'Aménagement du territoire
Auteur(s) : Jean-Paul Fournier ; Ministère de l'Intérieur, de la Sécurité intérieure et des Libertés locales
Remis le 1er mars 2003
Auteur(s) : Jacques Attali ; Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie
Remis le 1er janvier 1998
Auteur(s) : Serge Guinchard ; Gilbert Azibert ; Natalie Fricero ; Ministère de la justice
Auteur(s) : Bernard Benhamou ; Ministère de la Famille ; Ministère de l'Enseignement scolaire
Remis le 1er août 2003
Auteur(s) : Pierre Pradier ; Ministère de la justice
Remis le 1er septembre 1999
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Inspection générale de l'éducation nationale
Remis le 1er janvier 2002
Auteur(s) : Maurice Porchet ; Ministère de la Jeunesse, de l'Education nationale et de la Recherche
Auteur(s) : François Seners ; Secrétariat d'Etat à l'Outre-mer
Remis le 1er décembre 1999
Rapport d'activité
Auteur(s) : Régis Blatter ; Conseil national des Transports
Auteur(s) : Philippe Duval ; Jean-Pol Isambert ; Inspection générale de l'éducation nationale ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche