Républiquefrançaise
Formation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'étude
Auteur(s) : Nicolas Curien ; Pierre-Alain Muet ; Conseil d'analyse économique
Remis le 1er mai 2004
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Jean-Paul Bastianelli ; Marc Dupont ; Michel Thierry ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er mars 2003
Auteur(s) : Ministère de la Recherche. Direction de la technologie
Auteur(s) : Raymond Riquier ; Serge Thevenet ; Inspection générale de l'éducation nationale
Remis le 1er juin 2003
Auteur(s) : Daniel Charbonnier ; Jean-Louis Poirier ; Alain-Marie Bassy ; Marie-Françoise Choisnard ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche ; Inspection générale de l'éducation nationale
Rapport officiel
Auteur(s) : Rémy Schwartz ; Ministère de l'intérieur ; Ministère de la Fonction publique, de la Réforme de l'Etat et de la Décentralisation
Remis le 1er mai 1998
Auteur(s) : Vincent Troger ; Ministère de la Jeunesse, de l'Education nationale et de la Recherche
Remis le 1er octobre 2003
Auteur(s) : Bernard Courtois ; Georges Ribière ; Jean-Paul Vellaud ; Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale
Remis le 1er janvier 2004
Auteur(s) : Jean Courtial ; Ministère de la Fonction publique, de la Réforme de l'Etat et de l'Aménagement du territoire
Auteur(s) : Jean Massot ; Ministère de la justice
Remis le 1er janvier 2000
Auteur(s) : Alain Domont ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées
Remis le 1er juillet 2003
Auteur(s) : Jean-François Delfraissy ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées
Remis le 1er juillet 2002