Formation

Rapport sur l'évolution de l'Institut national de la transfusion sanguine

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Pierre Delomenie ; Hélène Strohl ; Régis Demounem ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le 1er janvier 1999

Le système de santé et d'assurance maladie aux Pays-Bas : actions concernant la qualité des soins et la régulation des dépenses en ambulatoire

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Carine Chevrier-Fatome ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er mai 2002

L'organisation du temps de travail et les conditions matérielles de travail des enseignants : rapport à Monsieur le ministre de l'éducation nationale de la recherche et de la technologie

Rapport officiel

Auteur(s) : Daniel Bancel ; Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie

Remis le 1er mai 1999

La coopération dans le secteur de la santé avec les pays en développement

Rapport d'étude

Auteur(s) : Haut Conseil de la Coopération internationale

Remis le 1er juin 2002

Recherche sur les juges des enfants :approches historique, démographique, sociologique : rapport final et annexes

Rapport interne

Auteur(s) : Monique Charvin ; Jean-François Gazeau ; Eric Pierre ; Ministère de la Justice. Conseil de la recherche

Remis le 1er juin 1996

Rapport du Groupe interministériel sur le pastoralisme au ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

Rapport officiel

Auteur(s) : Ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche et des Affaires rurales. Direction des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi. Groupe interministériel sur le pastoralisme

Remis le 1er août 2002